étude de sol pour l'assainissement individuel 22 cotes d'armor Bretagne

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assainissement non collectif 22 étude de sol

SPANC 22 cotes d'armor

SPANC 29 finistère

SPANC 56 morbihan

SPANC 35 Iles et Vilaine

Fosse septique toutes eaux

fosse septique

fosse

fosse toutes eaux

tranchées d'épandage

assainissement par épandage

filtre à sable

filtre compact

microstation, micro-station, station d'épuration 

 

filières traditionnelles

épandage à faible profondeur en terrain plat

épandage à faible profondeur en terrain en pente

Lit à massif de sable non drainé

Lit à massif de sable drainé imperméabilisé ou non

Tertre d'infiltration

 

Lit à massif de zéolithe

 

Choix n°1 (si la superficie disponible est suffisante et le sol perméable) :

La première solution la plus rustique, consiste à utiliser le sol en place pour traiter les effluents prétraités et les infiltrer sous la fouille de l’ouvrage.

 

TRANCHÉES D’ÉPANDAGE

Avec cette méthode, on utilise le pouvoir épurateur du sol. En effet, les bactéries et autres germes naturellement présents dans les horizons superficiels du sol vont dégrader la pollution contenue dans les effluents. L’eau traitée est ensuite infiltrée en profondeur.

 

Choix n°2 (si la superficie disponible est restreinte et/ou le sol non perméable) :

 

FILTRE À SABLE NON DRAINÉ ET TERTE D’INFILTRATION

La seconde méthode consiste à recréer un sol favorable à l’épuration. Le sol en place est alors remplacé par du sable qui va permettre aux germes de se fixer et ainsi, par contact lent, ils vont consommer la pollution présente dans les effluents. Il est possible, si le sol en dessous de l’ouvrage est perméable, d’infiltrer les effluents traités. On parle alors de filtre à sable non drainé ou de tertre si le massif filtrant est placé hors sol.

 

FILTRE À SABLE DRAINÉ ET LIT À MASSIF DE ZÉOLITE

Lorsque la perméabilité du sol sous la fouille des massifs de sable est insuffisante, pour assurer la dispersion des effluents traités, on fait alors appel aux filières drainées. Les eaux usées traitées sont alors infiltrées en surface, ou en dernier recours évacuées au milieu hydraulique superficiel (fossés, ruisseaux, etc.). Il existe 2 types de filières drainées traditionnelles: le filtre à sable vertical drainé et le lit à massif de zéolite (mais cette filière est limitée à 5 pièces principales en filière traditionnelle).

 

 

Les filières décrites ci-dessus sont rustiques et solides et ne sont pas soumises à la procédure d’agrément. Elles peuvent toutes être installées pour fonctionner en intermittence, c’est-à-dire être mises en oeuvre pour les résidences principales et secondaires. Ces dispositifs ne consomment pas d’énergie et fonctionnent la plupart du temps de manière gravitaire. Il faut par contre disposer de suffisamment de place disponible pour les implanter (entre 50 et 250 m2). Il est uniquement possible de recouvrir la filière avec de la terre végétale engazonnée. Aucun arbre ne doit être planté à moins de 3 mètres de l’installation, sauf précaution particulière. Le système de traitement doit être implanté à au moins 35 mètres de puits déclaré servant à l’alimentation humaine en eau potable et par extension à 35 m des forages servant à l’abreuvement des animaux.

filtres compacts

SEPTODIFFUSEUR SD14 et SD 22

SEPTODIFFUSEUR SD23

Gamme SEPTODIFFUSEUR SD

Gamme BIOMERIS

Gamme BIOMERIS

Gamme BIOMERIS

BIONUT 6051/06-1

Gamme BIONUT, modèles 6050/05, 6050/05-1, 6051/05, 6051/05-1, 6052/05, 6053/05, 6050/06, 6050/06-1, 6050/06-2, 6051/06, 6051/06-2, 6052/06, 6053/06, 6050/10, 6051/10, 6052/10, 6053/10, 6050/12 = 6052/12, 6051/12 = 6053/12, 6050/15 = 6052/15, 6051/15 = 6053/15, 6050/18 = 6052/18 et 6050/20 = 6052/20

DEBEO 5

EPANBLOC faible profondeur

EPANBLOC grande profondeur

Gamme STRATEPUR, modèles MAXI CP

Gamme STRATEPUR, modèles MINI CP et MEGA CP

Gamme STRATEPUR, modèles MAXI CP

Gamme STRATEPUR, modèles MINI CP et MEGA CP

Gamme EPURBA COMPACT

Gamme EPURBA COMPACT

TRICEL SETA FR4

Gamme TRICEL SETA, modèles FR5, FR6, FR9, FR12, FR15 et FR18

Gamme TRICEL SETA, modèles FR5, FR6, FR9, FR12, FR15 et FR18

Clear Fox Nature

Clear Fox Nature

ENVIRO - SEPTIC ES 6EH

Gamme ENVIRO SEPTIC ES

X-PERCO France QT 5 EH

X-PERCO France C-90 5 EH monocuve

X-PERCO France C-90 5 EH bicuve

Gamme filtre à massif de zéolithe

Gamme filtre à massif de zéolithe

Gamme BOX EPARCO

BOX EPARCO 5 EH

Gamme BOX EPARCO

BIOFRANCE Passive 6 EH

BIOFRANCE Roto Passive 6 EH

"ECOFLO Maxi COCOONING 6 EH
filtre à coco PTE"

COMPACT'O 4 ST (type S et R)

COMPACT'O 5 ST (type S et R)

COMPACT'O 6 ST (type S et R)

COMPACT'O 4 ST2 (type S et R)

COMPACT'O 5 ST2 (type S et R)

COMPACT'O 6 ST2 (type S et R)

ECOPACT'O 5 EH

Filière d'assainissement compactodiffuseur à zéolithe BFC

Filière d'assainissement compactodiffuseur à zéolithe BFC

EPURFIX modèle CP MC

Gamme EPURFIX modèles CP

Gamme EPURFIX modèles CP

Gamme EPURFIX modèles CP

Gamme EPURFIX modèles CP

BIOROCK D5

BIOROCK D5-R et D-S5

Gamme BIOROCK D modèle D6

Gamme BIOROCK D-R modèles D6-R et DM6

Gamme EPURFIX modèles CP

Gamme EPURFIX modèles CP

PRECOFLO modèle CP

Gamme PRECOFLO modèle CP

Gamme PRECOFLO modèle CP

Gamme PRECOFLO modèle CP

Gamme EPURFLO, modèles MINI CP et MEGA CP

Gamme EPURFLO, modèles MINI CP et MEGA CP

EPURFLO modèles MINI CP

EPURFLO modèles MINI CP

EPURFLO modèles MAXI CP

EPURFLO modèles MAXI CP

EPURFLO modèles MAXI CP

EPURFLO modèles MAXI CP

EPURFLO modèles MAXI CP

EPURFLO modèles MAXI CP

EPURFLO modèles MAXI CP

Gamme ECOFLO modèles CP MC

Gamme filtre à fragments de coco, modèle EPURFIX Polyéthylène

Gamme filtre à fragments de coco, modèle EPURFIX Polyéthylène

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Polyéthylène

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Polyéthylène

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Polyéthylène

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Polyester MAXI

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Polyester MAXI

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Polyester

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Polyester

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Béton

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Béton

Gamme filtre à fragments de coco, modèle ECOFLO Béton

Gamme Filtre ECOFLO Polyéthylène filière ECOFLO Polyéthylène PE1

Gamme Filtre ECOFLO Polyéthylène filière ECOFLO Polyéthylène PE1

Gamme Filtre ECOFLO Polyéthylène filière ECOFLO Polyéthylène PE2

Gamme Filtre ECOFLO Polyéthylène filière ECOFLO Polyéthylène PE2

Gamme Filtre ECOFLO Béton filière ECOFLO Béton S1

Gamme Filtre ECOFLO Béton filière ECOFLO Béton S1

Gamme Filtre ECOFLO Béton filière ECOFLO Béton S2

Gamme Filtre ECOFLO Béton filière ECOFLO Béton S2

Gamme Filtre ECOFLO Béton filière ECOFLO Béton U1

Gamme Filtre ECOFLO Béton filière ECOFLO Béton U1

Gamme KOKOPUR

COCOLIT 5

KIT BIOMATIC COMPLET

ECOROCK

MONOBLOC 2-700-4

MONOBLOC 2-800-5

MONOBLOC 3-800-5

MONOBLOC 2-900-6

MONOBLOC 3-900-6

STEPURFILTRE 5 EH

Gamme Actifiltre QR modèle 2500-2500

Gamme Actifiltre QR modèle 2500-2501

Gamme BRIO Filtre Compact modèle BRIO 5

 

Gamme BRIO Filtre Compact modèle BRIO 6

microstations

EPURALIA 5 EH

TP-5EO

PURESTATION EP600

Gamme PURESTATION, modèles EP600

Gamme PURESTATION, modèles EP900

AQUATEC VFL AT-6EH

Gamme AQUATEC VFL AT, modèles AT-4EH

STEPIZEN 5 EH

Gamme STEPIZEN – décanteur primaire de la société GRAF, modèles 6 EH

AS-VARIOCOMP K5 types K/S, K/PB et K/PB/SV

PUROO PE 5 EH avec Secoh/Bibus EL-S-80-15

PUROO PE 5 EH avec Hiblow HP-80

Gamme PUROO PE, modèles 5 EH AD

PUROO 6 EH

PUROO B 6 EH

Gamme OPUR SuperCompact, modèle 4 EH

MICROBIOFIXE 500

IWOX 4

IWOX 4 Plus

BIOCLEANER-B 4 PP

Gamme KLARO, modèles QUICK 4EH

Gamme KLARO, modèles QUICK 6 EH

EASYONE 5 EH

Végépure Compact 5EH

Gamme Végépure Compact 4EH

Gamme Végépure Compact 6EH

Végépure ProMS 5EH

Gamme Végépure ProMS 4 EH

Gamme Végépure ProMS 6EH

Nouvelle génération NG6 + modèles NG6 Family, Avec compresseur JDK 80

Nouvelle génération NG6 + modèles NG6 Family, Avec compresseur THOMAS AP-80

Gamme Nouvelle génération, modèles NG4 Avec compresseur JDK 80

Gamme Nouvelle génération, modèles NG4 Avec compresseur THOMAS AP-80

Gamme Nouvelle génération,NG6 Maxi Avec compresseur JDK 120

Gamme Nouvelle génération,NG6 Maxi, Avec compresseur THOMAS AP-120

INNOCLEAN 4 EW

Innoclean PLUS EW6

Gamme Innoclean PLUS, modèles EW4

Gamme Innoclean PLUS, modèles EW4-6

SanoClean 4 EH Béton

SanoClean 4 EH PE

TOPAZE T5 Filtre à sable

TOPAZE T5 ANNEAU PP

Gamme TOPAZE ANNEAU, modèles T5

SOLIDO 5 E-35

SOLIDO 6 E-35 avec surpresseur HIBLOW XP-80

SOLIDO 6 E-35 avec surpresseur avec BIBUS/SECOH EL-S-80-15

Gamme Roth MicroStar, modèles 5

VODALYS 6 EH

NAROSTATION 4 EH

Gamme ACTIBLOC, modèles 6000 DP

Gamme ACTIBLOC, modèles 2500-2500 SL,

Gamme ACTIBLOC, modèles 3500-2500 SL,

Gamme ACTIBLOC, modèles 3500-2500 SL

Gamme ACTIBLOC, modèles 30-25 LT 4 EH

Gamme ACTIBLOC, modèles 30-25 LT 6EH

OXYFILTRE 5 EH

KLÄROFIX 6

WPL DIAMOND EH5

Gamme Diamond DMS 5 + surpresseur Charles austen ET 100

 

Gamme Diamond DMS 5 + surpresseur BIBUS/Secoh JDK 60

microstations CF

BIOFRANCE 6 EH (monocuve béton)

Gamme BIOFRANCE modèle 4 EH (monocuve béton)

Gamme BIOFRANCE modèle 5 EH (monocuve béton)

Gamme BIOFRANCE modèle 6 EH (double cuve en béton)

Gamme BIOFRANCE PLAST modèle 5 EH

Gamme BIOFRANCE PLAST modèle 6 EH

Gamme BIOFRANCE ROTO modèle 6 EH

BIODISC BA 5 EH

BIODISC BA 6

"Gamme BIOFICIENT +6
(surpresseur BIBUSJDK-80)"

"Gamme BIOFICIENT +6
(surpresseur THOMAS LP-80)"

TRICEL FR6/3000

TRICEL Novo FR6/3000G

TRICEL FR6/4000

TRICEL Novo FR6/4000G

TRICEL Novo FR6/3000P

TRICEL Novo FR6/3000P

WSB clean 5 EH

Gamme microstations modulaires NDG EAU XXS 4 EH

Gamme microstations modulaires NDG EAU XXS 6 EH

BIO REACTION SYSTEM SBR-5000 litres

BIO REACTION SYSTEM SBR-6000 litres

BIO REACTION SYSTEM SBR-7000 litres

BIO REACTION SYSTEM SBR-7500 litres monobloc

BIO REACTION SYSTEM SBR-7500 litres monobloc

"Gamme STEPURBIO CF 2593 petit modèle
(surpresseur JDK-100)"

"Gamme STEPURBIO CF 3243 grand modèle
(surpresseur JDK-100)"

PICOBELLS 6 EH

THETIS CLEAN 5 EH (surpresseur LP-80)

THETIS CLEAN 5 EH (surpresseur JDK-80)

NECOR 5

BIOKUBE

Gamme Microstations Aquameris modèle 5 EH

AQUAMERIS AQ2/6P

AQUAMERIS AQ2 modèlesAQ4/4P

AQUAMERIS AQ2 modèle AQ/5P

BIOXYMOP 6025/06

Gamme BIOXYMOP 6025/06/AC

Gamme BIOXYMOP 6037/06

BIOXYMOP 6027/06

AQUA-TELENE KGRNF-5

OXTEC 6 (surpresseur BIBUS/SECOH JDK 60)

OPUR SuperCompact MB5

STEPECO PRV

STEPECO PE

DELPHIN Compact 1 – 4 EH

DELPHIN Compact 1

DELPHIN Compact 1 – 6 EH

MONOCUVE type 6

OXYFIX C-90 MB 6000

Gamme OXYFIX C-90 MB modèle 4 EH

Gamme OXYFIX C-90 MB modèle 5 EH

Gamme OXYFIX C-90 MB modèle 6 EH

Gamme OXYFIX C-90 MB modèle 4 EH (inox)

Gamme OXYFIX C-90 MB modèle 5 EH (inox)

Gamme OXYFIX C-90 MB modèle 6 EH (inox)

Gamme OXYFIX LG-90 MB modèle 4 EH

Gamme OXYFIX LG-90 MB modèle 5 EH

Gamme OXYFIX LG-90 MB modèle 6 EH

Gamme OXYFIX G-90 MB modèle 4 EH

Gamme OXYFIX G-90 MB modèle 5 EH

Gamme OXYFIX G-90 MB modèle 6EH

Gamme OXYFIX C-90 MB (2015_01) modèle 4 EH cloisons inox

Gamme OXYFIX C-90 MB (2015_01) modèle 4 EH cloisons BFHP

Gamme OXYFIX C-90 MB (2015_01) modèle 5 EH cloisons inox

Gamme OXYFIX C-90 MB (2015_01) modèle 5 EH cloisons BFHP

Gamme OXYFIX C-90 MB (2015_01) modèle 6 EH cloisons inox

Gamme OXYFIX C-90 MB (2015_01) modèle 6 EH cloisons BFHP

Gamme STEPURBIO CF 2593 petit modèle

Gamme STEPURBIO CF 3242 grand modèle

SIMBIOSE 4 EH

Gamme SIMBIOSE modèle 4 BP

Gamme SIMBIOSE modèle 5 BIC

Gamme SIMBIOSE modèle 5 BIP

SIMBIOSE SB 6

SIMBIOSE SB 4

SIMBIOSE SB 5

PURESTATION PS6

Ammermann AQUATOP 4 EH

BIONEST PE-5

Gamme BIO-UNIK modèle BIO-5ST

BLUEVITA TORNADO

BLUEVITA TORNADO

 

Gamme BLUEVITA TORNADO modèle 6 EH

filtres plantés

ardi-Assainissement FV + FH

Gamme Jardi-Assainissement FV+FH, modèles 3, 4, 6, 8, 10, 12, 16 et 20 EH

 

Gamme Jardi-Assainissement FV+FH, modèles 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 14, 16, 18 et 20 EH

 

Jardi-Assainissement FV

Gamme Jardi-Assainissement FV

AUTOEPURE 3000

Ecophyltre

Gamme Ecophyltre, modèles 5, 7 et 10 EH

 

Phytostation Recycl’eau 6 EH

Présentation de l'outil
Données présentées
Les caractéristiques des filières d'ANC présentées dans ce tableau sont issues des avis d'agrément et des guides publiés par les fabricants (hormis la colonne ""modalités d'entretien"", voir ci-après) . Ces documents sont en ligne sur le site interministériel de l'ANC (www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr).
Les données qui concernent plus spécifiquement les usagers sont signalées par un code couleur (en-têtes de colonne bleus).

Remarque concernant les numéros d'agrément :
Un numéro d'agrément est attribué au dispositif initial titulaire de l'agrément - exemple : 2011-006
Lorsqu'il a extension de la gamme issue du dispositif initial, chaque nouveau modèle porte le numéro d'agrément du dispositif initial, suivi de la mention ""ext"" - exemple : 2011-006-ext01, 2011-006-ext02 ...etc.
Lorsqu'une modification est apportée au dispositif initial, un nouveau numéro lui est attribué, comprenant son ancien numéro d'agrément suivi de la mention ""mod"" - exemple : 2011-006-mod01, 2011-006-mod02 ...etc. Avant fin 2012, la mention ""bis"" était ajoutée au numéro d'agrément.
"

"Remarques importantes sur certaines données figurant dans ce tableau
Elements de coûts : Les coûts d’investissement et les coûts sur 15 ans retranscrits dans ce tableau sont issus des guides fabricants. Ils ont été définis lorsque la filière a obtenu son agrément et ne sont pas mis à jour. Ils ne reflètent donc pas toujours les coûts réels observés sur le terrain. Pour connaître les coûts réels, rapprochez-vous des professionnels de votre secteur.

Modalités d'entretien : afin de faciliter la compréhension des modalités d'entretien des différentes filières pour les usagers, elles ont été retranscrites dans le tableau en suivant la règle suivante :
- famille des cultures fixées sur support fin (filtre compact, filtre planté, filtre zéolite,...) : deux sous-catégories en fonction de la périodicité de vidange : ""peu complexe, peu fréquente et peu coûteuse"" lorsque la périodicité de vidange est supérieure ou égale à 12 mois et ""peu complexe, fréquente et coûteuse"" lorsque la périodicité de vidange est inférieure à 12 mois.
- familles des cultures libres et cultures fixées immergées : deux sous-catégories en fonction de la périodicité de vidange : ""complexe, fréquente et coûteuse"" lorsque la périodicité de vidange est supérieure ou égale à 12 mois et ""complexe, très fréquente et très coûteuse"" lorsque la périodicité de vidange est inférieure à 12 mois.

Capacité de traitement : les capacités de traitement affichées sont celles qui figurent dans les tableaux des avis d’agrément publiés au JO. Il peut s’agir de capacités de traitement « fermes » (le dispositif doit être utilisé pour XEH, ni plus, ni moins) ou maximales (le dispositif peut être utilisé jusqu’à XEH). Pour plus de précisions, se référer à l’intégralité de l’avis d’agrément et au guide utilisateur."

"Outil complémentaire
"

 

"ANC : le suivi in situ des installations, de 2011 à 2016 - Groupe National Public ANC, septembre 2017
Etude scientifique et technique déployée à l’échelle nationale, sous la coordination scientifique d’Irstea, qui vise à évaluer en conditions réelles de fonctionnement la qualité des eaux usées traitées rejetées et les fréquences des opérations d’entretien « curatif ».
Vous trouverez le détail du suivi de chaque dispositif dans le fichier 2017/LY2017-PUB00054553_s1.pdf disponible sur la page de l'étude.
Comme précisé dans le document, certains dispositifs ne présentent pas assez de résultats pour que l'on puisse en tirer une conclusion robuste . Nous vous invitons donc à prendre en compte ce facteur lors de votre lecture.

Titulaire de l'agrément - n° d'Agrément - capacité en EH - Type de filière

NEVE Environnement TOPAZE T5 AVEC FILTRE A SABLE 2010-003 bis texte n°143 du 09/07/2010, texte n° 93 du 10/09/2011, texte n°110 du 08/08/2013 annulés et remplacés par texte n°80 du 28/11/2013 5 EH Microstation à cultures libres

SOTRALENTZ ACTIBLOC 2500-2500 SL 4 EH "2010-004
supprimé et remplacé
par
2012-009-mod01-ext08" "texte n°139 du 09/07/2010 annulé et remplacé par le
texte n°54 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le
texte n°152 du 01/08/2012 annulé et remplacé par le
texte n°112 du 22/12/2013" 4 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 3500-2500 SL 4 EH "2010-004bis
supprimé et remplacé
par
2012-009-mod01-ext09" "texte n°139 du 09/07/2010 annulé et remplacé par le
texte n°54 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le
texte n°152 du 01/08/2012 annulé et remplacé par le
texte n°112 du 22/12/2013" 4 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 3500-2500 SL 6 EH 2012-009-mod01-ext10 "texte n°139 du 09/07/2010 annulé et remplacé par le
texte n°54 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le
texte n°152 du 01/08/2012 annulé et remplacé par le
texte n°112 du 22/12/2013
" 6 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 3500-3500 SL 8 EH 2012-009-mod01-ext11 "texte n°152 du 01/08/2012 annulé et remplacé par le
texte n°112 du 22/12/2013" 8 EH Microstation à cultures libres SBR

BIONEST France BIONEST PE-5 2010-005 bis "texte n°141 du 09/07/2010
annulé et remplacé par le
texte n°90 du 15/08/2012" 5 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIONEST PE-7 2012-025 texte n°90 du 15/08/2012 7 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE F4 2010-006 annulé le 12/07/2013 texte du 9/07/2010 annulé et remplacé par le texte du 19/07/2011 annulé et remplacé par le texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 5 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 5 EH "2010-006 bis
et
2014-012-ext02" texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 5 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE Bloc 6 EH 2012-020-ext04 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE Bloc 8 EH 2012-020-ext03 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 8 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 12 EH 2012-020-ext02 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 12 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 16 EH 2012-020-ext01 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 16 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 20 EH 2012-020 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 20 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST F4 2010-007 annulé le 12/07/2013 "texte du 9/07/2010 annulé et remplacé par le texte du 19/07/2011 annulé et remplacé par le texte n°87 du 25/07/2012
annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013" 5 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST 5 EH 2010-007 bis texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 5 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST 8 EH 2012-021-ext03 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 8 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST 12 EH 2012-021-ext02 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 12 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST 16 EH 2012-021-ext01 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 16 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST 20 EH 2012-021 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 20 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO F4 2011-011 annulé le 12/07/2013 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 5 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO 6 EH 2011-011 bis texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO 8 EH 2012-019-ext03 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 8 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO 12 EH 2012-019-ext02 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 12 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO 16 EH 2012-019-ext01 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 16 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO 20 EH 2012-019 texte n°87 du 25/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°125 du 03/11/2012 annulé et remplacé par le texte n°106 du 12/07/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 08/07/2014 20 EH Microstation à cultures fixées

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD12 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 2 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD14 et SD22 "2010-008
et
2011-015" "texte n°142 du 09/07/2010
et
texte n°92 du 10/09/2011" 4 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD23 2010-009 texte n°142 du 09/07/2010 5 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD24 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 8 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD25 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 10 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD26 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 12 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD34 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 12 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD27 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 14 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD28 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 16 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD44 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 16 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD29 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 18 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD36 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 18 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD210 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 20 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD45 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 20 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 5 000 Litres" 2010-010 "texte n°150 du 30/07/2010 annulé et remplacé par le texte n°90 du 26/04/2014
annulé et remplacé par le texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 5 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 5 000 litres" 2010-010 bis "texte du 8/12/2011 annulé et remplacé par le texte n°155 du 05/04/2012 annulé et remplacé par le texte n°64 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°76 du 16/01/2014
annulé et remplacé par le texte 98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 5 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 6000 litres" 2010-010 bis-mod01 "texte n°64 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°76 du 16/01/2014
annulé et remplacé par le
texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 5 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 8000 Litres" 2012-007 "texte n°155 du 05/04/2012 annulé et remplacé par le texte n°64 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°76 du 16/01/2014
annulé et remplacé par le
texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 8 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 8000 litres" 2010-010 bis-ext01 "texte n°64 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°76 du 16/01/2014
annulé et remplacé par le
texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 10 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 13000 litres" 2010-010 bis-ext02 "texte n°64 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°76 du 16/01/2014
annulé et remplacé par le
texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 20 EH Microstation à cultures fixées

EAUCLIN MONOCUVE TYPE 6 2010-011 texte n° 149 30/07/2010 6 EH Microstation à cultures fixées

Premier Tech Environnement EPURFIX CP MC 6 2011-018 texte n°141 du 17/11/2011 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 4 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 4 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 4 2012-026-ext38 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 4 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 5 2011-019 texte n°141 du 17/11/2011 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 5 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 5 2012-026-ext39 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 6 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 6 2012-026-ext40 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 8 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 8 2012-026-ext41 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 10 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 10 2012-026-ext42 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 12 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 12 2012-026-ext43 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 12 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 12 2012-026-ext44 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 15 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 15 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 15 2012-026-ext45 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 15 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 16 2012-026-ext46 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 16 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 18 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 18 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 18 2012-026-ext47 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 18 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement PRECOFLO CP 20 2012-029 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Béton 20 2012-026-ext48 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 4 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 4 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 5 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 5 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 5 2012-026 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 6 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 6 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 6 2012-026-ext21 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 7 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 7 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 7 2012-026-ext22 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 8 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 8 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 8 2012-026-ext23 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 10 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 10 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 10 2012-026-ext24 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 12 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 12 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 12 2012-026-ext25 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 14 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 14 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 14 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 14 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 14 2012-026-ext26 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 14 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 17 "2010-017
et
2010-017 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 17 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 17 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 17 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 17 2012-026-ext27 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 17 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Maxi CP 20 2012-026 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester MAXI 20 2012-026-ext28 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX CP 5 "2010-018
et
2010-018 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX CP 5 2012-027 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 5 "2012-026-ext01
et
2012-026-ext01-mod01" texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX CP 6 2012-027 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 6 "2012-026-ext02
et
2012-026-ext02-mod01" texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX CP 7 "2010-018
et
2010-018 bis" "texte n°99 du 07/10/2010
et
texte n°142 du 17/11/2011" 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 8 2012-026-ext03 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX CP 8 2012-027 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 10 2012-026-ext04 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 12 2012-026-ext05 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 15 2012-026-ext06 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 15 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 16 2012-026-ext07 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 16 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 18 2012-026-ext08 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 18 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFIX Polyéthylène 20 2012-026-ext09 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 5 2011-020 texte n°142 du 17/11/2011 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 5 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 5 2012-026-ext29 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 6 2011-020 texte n°142 du 17/11/2011 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 6 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 6 2012-026-ext30 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 7 2011-020 texte n°142 du 17/11/2011 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 7 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 7 2012-026-ext31 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 8 2011-020 texte n°142 du 17/11/2011 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 8 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 8 2012-026-ext32 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 10 2011-020 texte n°142 du 17/11/2011 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mini CP 10 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 10 2012-026-ext33 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 12 2011-021 texte n°142 du 17/11/2011 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 12 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 12 2012-026-ext34 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 14 2011-021 texte n°142 du 17/11/2011 14 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 14 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 14 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 14 2012-026-ext35 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 14 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 17 2011-021 texte n°142 du 17/11/2011 17 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 17 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 17 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 17 2012-026-ext36 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 17 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 20 2011-021 texte n°142 du 17/11/2011 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement EPURFLO Mega CP 20 2012-028 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyester 20 2012-026-ext37 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO CP 3 2012-034 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 3 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 4 2012-026-ext10 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 4 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO CP 5 2012-034 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 5 2012-026-ext11 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 6 2012-026-ext12 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 6 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO CP 7 2012-034 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 7 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 8 2012-026-ext13 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 8 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO CP 10 (2*5) 2012-034 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO CP 10 (3*3) 2012-034 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 10 2012-026-ext14 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 10 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 12 2012-026-ext15 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 12 2012-026-ext16 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 12 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO CP 15 (3*5) 2012-034 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 15 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 15 2012-026-ext17 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 15 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 16 2012-026-ext18 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 16 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 18 2012-026-ext19 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 18 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement ECOFLO CP 20 (4*5) 2012-034 "texte n°88 du 15/08/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 18/10/2012" 20 EH Filtre compact

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 4EH 4500 2010-015 texte n°67 du 06/10/2010 annulé et remplacé par le texte n°51 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°124 du 03/11/2012 3 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 4EH 4500 2010-015 bis "texte n°51 du 12/05/2012
annulé et remplacé par le
texte n°124 du 03/11/2012" 4 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 5EH 6000 2010-016 texte n°67 du 06/10/2010 annulé et remplacé par le texte n°81 du 04/04/2012 annulé et remplacé par le texte n°51 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°124 du 03/11/2012 5 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 6EH 2012-002 texte n°81 du 04/04/2012 annulé et remplacé par le texte n°51 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°124 du 03/11/2012 6 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 9EH 2012-002 texte n°81 du 04/04/2012 annulé et remplacé par le texte n°51 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°124 du 03/11/2012 9 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 11EH 2012-002 texte n°81 du 04/04/2012 annulé et remplacé par le texte n°51 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°124 du 03/11/2012 11 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 4EH Inox 2012-018 texte n°175 du 11/07/2012 4 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 5EH Inox 2012-018 texte n°175 du 11/07/2012 5 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 6EH Inox 2012-018 texte n°175 du 11/07/2012 6 EH Microstation à cultures fixées

KESSEL AG INNOCLEAN 4 EW 2010-019 texte n°97 du 07/10/2010 4 EH Microstation à cultures libres SBR

Delphin Water DELPHIN COMPACT 1 2010-020 texte n°109 du 04/11/2010 annulé et remplacé par le texte n°126 du 30/04/2013 4 EH Microstation à cultures fixées

Delphin Water DELPHIN COMPACT 4EH 2010-020-mod01 texte n°109 du 04/11/2010 annulé et remplacé par le texte n°126 du 30/04/2013 annulé et remplacé par le texte n°92 du 28/05/2014 4 EH Microstation à cultures fixées

Delphin Water DELPHIN COMPACT 6EH 2013-005 texte n°126 du 30/04/2013 annulé et remplacé par le texte n°92 du 28/05/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

Delphin Water DELPHIN COMPACT 12EH 2013-005-ext01 texte n°126 du 30/04/2013 annulé et remplacé par le texte n°92 du 28/05/2014 12 EH Microstation à cultures fixées

KINGSPAN Environnemental BIODISC BA5 EH "2010-022
et
2010-022bis" "texte n°98 du 07/10/2010
et
texte n°176 du 11/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°104 du 10/08/2012" 5 EH Microstation à cultures fixées

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 5 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 5 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 6 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 6 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 7 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 7 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 8 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 8 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 9 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 9 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 10 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 10 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 11 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 11 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 12 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 12 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 13 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 13 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 14 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 14 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 15 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 15 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 16 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 16 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 17 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 17 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 18 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 18 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 19 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 19 EH Filtre compact

EPARCO FILTRE A MASSIF DE ZEOLITHE 20 EH 2010-023 texte n°105 du 04/12/2010 20 EH Filtre compact

BIOROCK BIOROCK D5 "2010-026
et
2010-026 bis
(modification du guide)" "texte n°117 du 06/04/2011 annulé et remplacé par le texte n°167 du 04/07/2012 et texte n°114 du 23/05/2014
annulé et remplacé par le texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016" 5 EH Filtre compact

BIOROCK BIOROCK D6 2012-014 "texte n°167 du 04/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°114 du 23/05/2014
annulé et remplacé par le texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016" 6 EH Filtre compact

BIOROCK BIOROCK D10-FR 2012-014 "texte n°167 du 04/07/2012
annulé et remplacé par le texte n°114 du 23/05/2014
annulé et remplacé par le texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016" 10 EH Filtre compact

STOC Environnement OXYFILTRE 2011-001 texte n°114 du 04/02/2011 annulé et remplacé par le texte n°50 du 12/05/2012 5 EH "Microstation à cultures libres
+ filtre compact à zéolithe"

STOC Environnement OXYFILTRE 5 2011-001 bis texte n°50 du 12/05/2012 5 EH "Microstation à cultures libres
+ filtre compact à zéolithe"

STOC Environnement OXYFILTRE 9 2012-012 texte n°50 du 12/05/2012 9 EH "Microstation à cultures libres
+ filtre compact à zéolithe"

STOC Environnement OXYFILTRE 17 2012-012 texte n°50 du 12/05/2012 17 EH "Microstation à cultures libres
+ filtre compact à zéolithe"

Nassar Techno Group Microstation modulaire NDG EAU XXS 4 EH "2011-002
et
2011-002 bis
et
2013-002-01" "texte du 04/02/2011
et
texte n°55 du 12/05/2012 et texte n°153 du 01/08/2012 annulés et remplacés par le texte n°101 du 19/02/2013" 4 EH Microstation à cultures fixées

Nassar Techno Group Microstation modulaire NDG EAU XS2c 8 EH "2012-022
et
2012-002-02" texte n°153 du 01/08/2012 annulé et remplacé par le texte n° 101 du 19/02/2013 8 EH Microstation à cultures fixées

Nassar Techno Group Microstation modulaire NDG EAU XXS 6 EH 2013-002-03 texte n°101 du 19/02/2013 6 EH Microstation à cultures fixées

Nassar Techno Group Microstation modulaire NDG EAU XS 10 EH 2013-002-04 texte n°101 du 19/02/2013 10 EH Microstation à cultures fixées

Nassar Techno Group Microstation modulaire NDG EAU S 20 EH 2013-002-05 texte n°101 du 19/02/2013 20 EH Microstation à cultures fixées

ALIAXIS UI PureStation EP600 "2011-003 et
2011-003 bis
et 2011-003 bis-mod01" "
texte n°112 du 04/02/2011 (2011-003) et texte n°166 du 04/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°119 du 06/11/2015" 4 EH Microstation à cultures libres

ALIAXIS UI PureStation EP900 2012-017 texte n°166 du 04/07/2012 annulé et remplacé par le texte n°119 du 06/11/2015 5 EH Microstation à cultures libres

EPUR NATURE AUTOEPURE 3000 "2011-004
et
2011-004 bis" "texte n°149 du 12/05/2011
et
texte n°168 du 04/07/2012" 5 EH Filtre planté

EPUR NATURE AUTOEPURE 4000 2012-013 texte n°168 du 04/07/2012 8 EH Filtre planté

EPUR NATURE AUTOEPURE 5000 2012-013 texte n°168 du 04/07/2012 10 EH Filtre planté

EPUR NATURE AUTOEPURE 7000 2012-013 texte n°168 du 04/07/2012 15 EH Filtre planté

EPUR NATURE AUTOEPURE 9000 2012-013 texte n°168 du 04/07/2012 20 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH" "2011-022
et
2011-022-mod01" "texte n°153 du 20/12/2011
et
texte n°120 du 25/04/2014" 5 EH Filtre planté

IFB environnement Végépur compact 4EH 2012-023-ext01 texte n°104 du 13/04/2013 4 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 5EH 2012-023-mod01 "texte n°89 du 15/08/2012
et
texte n°111 du 29/09/2012 annulé et remplacé par le texte n°104 du 13/04/2013" 5 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 5EH 2012-024-mod01 "texte n°89 du 15/08/2012
et
texte n°111 du 29/09/2012 annulé et remplacé par le texte n°104 du 13/04/2013" 5 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

GRAF DISTRIBUTION SARL KLARO EASY 8EH "2011-005
et
2011-005bis
et
2011-005bis-mod01" "texte n°80 du 02/03/2011 annulé et remplacé par le texte n°111 du 14/05/2011
et
texte n°88 du 23/08/2012
et
texte n°63 du 03/01/2013" 8 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL KLARO EASY 18EH "2012-031
et
2012-031-mod01" "texte n°88 du 23/08/2012
et
texte n°63 du 03/01/2013" 18 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL KLARO QUICK 4EH "2012-031
et
2012-031-mod01" "texte n°88 du 23/08/2012
et
texte n°63 du 03/01/2013" 4 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL KLARO QUICK 6EH "2012-031
et
2012-031-mod01" "texte n°88 du 23/08/2012
et
texte n°63 du 03/01/2013" 6 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL KLARO QUICK 8EH "2012-031
et
2012-031-mod01" "texte n°88 du 23/08/2012
et
texte n°63 du 03/01/2013" 8 EH Microstation à cultures libres SBR

KMG Killarney Plastics TRICEL FR 6/3000 2011-006 texte du 07/03/2012 annulé et remplacé par le texte n°127 du 22/04/2011 annulé et remplacé par le texte n°86 du 17/03/2012 annulé et remplacé par le texte n°65 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°100 du 15/08/17 6 EH Microstation à cultures fixées

KMG Killarney Plastics TRICEL FR 6/4000 2012-003 "texte n°86 du 17/03/2012 annulé et remplacé par le
texte n°65 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°100 du 15/08/17" 6 EH Microstation à cultures fixées

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 4ST2 (Types S et R) "2010-002
abrogé et remplacé par 2011-007" "texte n°138 du 09/07/2010
abrogé par le
texte n°121 du 01/04/2011 annulé et remplacé par le texte n°92 du 17 mars 2015" 4 EH Filtre compact

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 5ST2 (Types S et R) 2011-007 annulé et remplacé par 2011-007-ext01 texte n°121 du 01/04/2011 annulé et remplacé par le texte n°92 du 17 mars 2015 5 EH Filtre compact

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 6ST2 (Types S et R) 2011-007 annulé et remplacé par 2011-007-ext02 texte n°121 du 01/04/2011 annulé et remplacé par le texte n°92 du 17 mars 2015 6 EH Filtre compact

SMVE EYVI 07 PTE 2011-008 texte n°118 du 06/04/2011 7 EH Microstation à cultures libres

SMVE EYVI 07 PTE 2011-008 bis texte n°91 du 10/09/2011 7 EH Microstation à cultures libres

BORALIT OPUR SuperCompact 3 2011-009 "texte n°115 du 22/07/2011 annulé et remplacé par le
texte n°85 du 06/11/2013 annulé et remplacé par le texte n°82 du 19/11/2014" 3 EH Microstation à cultures libres

AQUITAINE BIO-TESTE STEPIZEN 5 EH 2011-010mod02 texte n°103 du 8/06/2011 annulé et remplacé par le texte n°128 du 1/03/2013 annulé et remplacé par le texte n°78 du 12/03/2013 5 EH "Microstation à cultures fixées
et à cultures libres en alternance"

ADVISAEN EPURALIA 5 EH "2011-012
et
2011-012-mod01" texte n°115 du 11/05/2011 annulé et remplacé par le texte n°72 du 07/10/2014 5 EH Microstation à cultures libres

UTP UMWELTTECHNIK KLÄROFIX 6 2011-013 texte n°65 du 6/08/2011 6 EH Microstation à cultures libres SBR

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 5 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02
et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 5 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 6 EH "2011-014
et
2011-014 bis
et
2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02
et
2012-011-mod03" "texte n°78 du 13/09/2011 annulé et remplacé par le texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 6 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 7 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02
et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 7 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 8 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02
et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 8 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 9 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 9 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 10 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 10 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 12 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 12 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 13 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 13 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 14 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 14 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 15 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 15 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 16 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 16 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 18 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 18 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

DBO EXPERT ENVIRO-SEPTIC ES 20 EH "2012-011
et
2012-011-mod01
et
2012-011-mod02

et
2012-011-mod03" "texte n°328 du 08/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°69 du 17/09/2013 annulé et remplacé par le texte n°172 du 27/12/2013
annulé et remplacé par le texte n° 112
du 11/06/2016" 20 EH "Filtre compact
FTE + conduites de traitement biologique entourées d'un massif sableux étanche ou non étanche"

SEBICO BIOKUBE 2011-016 texte n°139 du 17/11/2011 5 EH Microstation à cultures fixées

SEBICO AQUAMERIS 5EH "2012-030
et
2012-030-mod01" "texte n°89 du 23/08/2012
et
texte n°213 du 21/12/2012" 5 EH Microstation à cultures fixées

SEBICO AQUAMERIS 10EH "2012-030-ext01
et
2012-030-ext01-mod01" "texte n°89 du 23/08/2012
et
texte n°213 du 21/12/2012" 10 EH Microstation à cultures fixées

ENVI-PUR BIOCLEANER BC 4 PP 2011-017 texte n°140 du 17/11/2011 4 EH Microstation à cultures libres

AQUATEC VFL sro AQUATEC VFL ATF-8EH 2011-023 texte n°86 du 04/01/2012 8 EH "Microstation à cultures libres
complétée d'une chambre d'accumulation des boues et d'un filtre à sable"

AQUATEC VFL sro AQUATEC VFL AT-6EH 2012-005 texte n°85 du 17/03/2012 annulé et remplacé par le texte n°79 du 24/05/2014 annulé et remplacé par le texte n°172 du 30/06/2016 6 EH Microstation à cultures libres

ABAS SIMBIOSE 4 EH 2010-021 "texte n°100 du 07/10/2010
et
texte n°85 du 04/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°77 du 10/03/2012" 4 EH Microstation à cultures fixées

ABAS SIMBIOSE 4BP 2011-024 "texte n°85 du 04/01/2012
annulé et remplacé par le texte n°77 du 10/03/2012" 4 EH Microstation à cultures fixées

ABAS SIMBIOSE 5BIC 2011-024 "texte n°85 du 04/01/2012
annulé et remplacé par le texte n°77 du 10/03/2012" 5 EH Microstation à cultures fixées

ABAS SIMBIOSE 5BP 2011-024 "texte n°85 du 04/01/2012
annulé et remplacé par le texte n°77 du 10/03/2012" 5 EH Microstation à cultures fixées

SIMOP BIOXYMOP 6025/06 "2012-001
et
2012-001-mod01
et
2012-001-mod02
et
2012-001-mod04" "texte n°93 du 21/03/2012 annulé et remplacé par le texte n°49 du 12/05/2012 annulé et remplacé par le texte n°99 du 08/06/2013 annulé et remplacé par le texte n°128 du 21/12/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 22/01/15 annulé et remplacé par le texte n°170 du 13/11/2015 annulé et remplacé par le texte n°115 du 26/04/2016
annulé et remplacé par le texte n° 99
du 04/06/2016" 6 EH Microstation à culture batérienne fixée sur un support bactérien flottant, immergée et aérée

BLUEVITA BLUEVITA TORNADO 2012-004 2012-004-mod01 "texte n°77 du 10/03/2012
et
texte n°61 du 10/08/2013 et
texte n°87 du 20/05/2014 annulé et remplacé par le le texte n° 47 du 30/05/2017" 4 EH Microstation à cultures fixées

ASIO "AS-VARIOcomp modèle K5
types K/S, K/PB et K/PB/SV" 2012-015 "texte n°165 du 04/07/2012
annulé et remplacé par le
texte n°113 du 07/07/2015 annulé et remplacé par le texte n°48 du 06/10/2015" 5 EH Microstation à cultures libres

ASIO AS-VARIOcomp modèle Roto 3 2012-016 "texte n°165 du 04/07/2012
annulé et remplacé par le
texte n°113 du 07/07/2015 annulé et remplacé par le texte n°48 du 06/10/2015" 3 EH Microstation à cultures libres

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 4 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-010 texte n°53 du 12/05/2012 5 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 5 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 6 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 8 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-010 texte n°53 du 12/05/2012 10 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 10 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 12 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 12 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-010 texte n°53 du 12/05/2012 15 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 15 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 18 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-010 texte n°53 du 12/05/2012 20 EH Filtre compact

STRADAL EPURBA COMPACT 2012-037mod01 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 20 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 4 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 4 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 5EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 5 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 5 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 5 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 6EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 6 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 6 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 6 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 7EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 7 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 7 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 7 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 8EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 8 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 8 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 8 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 10EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 10 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 10 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 10 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 12EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 12 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 12 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 12 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 14EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 14 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 14 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 14 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 17EH 2012-006 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 17 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 17 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 17 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Maxi CP 20 2012-035 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 20 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 5EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 5 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 5 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 5 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 6EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 6 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 6 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 6 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 7EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 7 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 7 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 7 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 8EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 8 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 8 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 8 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 10EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 10 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mini CP 10 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 10 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 12EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 12 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 12 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 12 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 14EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 14 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 14 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 14 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 17EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 17 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 17 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 17 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 20EH 2012-008 "texte n°119 du 04/04/2012
annulé et remplacé par le
texte n°52 du 12/05/2012" 20 EH Filtre compact

STRADAL STRATEPUR Mega CP 20 2012-036 "texte n°80 du 18/10/2012
annulé et remplacé par le
texte n°79 du 19/04/2013" 20 EH Filtre compact

CLAIR'EPUR MICROBIOFIXE 500 2012-032 texte n°77 du 18/10/2012 5 EH "Microstation à cultures fixées
et à cultures libres en alternance"

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe 2012-033 texte n°78 du 18/10/2012 annulé et remplacé par le texte n°59 du 02/02/2014 9 EH Filtre compact

ALBIXON TP-5EO 2012-038 texte n°76 du 18/10/2012 5 EH Microstation à cultures libres

WPL Limited WPL DIAMOND EH5 2012-039 texte n°81 du 18/10/2012 5 EH Microstation à cultures libres

SEBICO AQUAMERIS 8EH 2012-030-ext02 texte n°213 du 21/12/2012 8 EH Microstation à cultures fixées

KMG Killarney Plastics "TRICEL FR 9/5000
et
TRICEL FR 9/6000" "2011-006-ext1
et
2011-006-ext2" texte n°65 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°100 du 15/08/17 9 EH Microstation à cultures fixées

KMG Killarney Plastics "TRICEL FR 11/6000
et
TRICEL FR 11/7000" "2011-006-ext3
et
2011-006-ext4" texte n°65 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°100 du 15/08/17 11 EH Microstation à cultures fixées

KMG Killarney Plastics "TRICEL FR 14/8000
et
TRICEL FR 14/9000" "2011-006-ext05
et
2011-006-ext06" texte n°65 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°100 du 15/08/17 14 EH Microstation à cultures fixées

KMG Killarney Plastics "TRICEL FR 17/9000
et
TRICEL FR 17/10000" "2011-006-ext7
et
2011-006-ext8" texte n°65 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°100 du 15/08/17 17 EH Microstation à cultures fixées

KMG Killarney Plastics TRICEL FR 20/10000 2011-006-ext9 texte n°65 du 3/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°100 du 15/08/17 20 EH Microstation à cultures fixées

SOTRALENTZ EPANBLOC faible profondeur - EPAN 23 2012-043 "texte n°94 du 09/01/2013 annulé et remplacé par le
texte n°87 du 07/12/2013" 6 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC grande profondeur - EPAN 23 2012-044 "texte n°94 du 09/01/2013 annulé et remplacé par le
texte n°88 du 07/12/2013" 6 EH Filtre compact

KESSEL AG InnoClean PLUS EW4 2012-041-ext01 "texte n°93 du 09/01/2013
annulé et remplacé par le
texte n°36 du 27/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016" 4 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW6 2012-041 "texte n°93 du 09/01/2013
annulé et remplacé par le
texte n°36 du 27/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016" 6 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW8 "2012-041-ext02
et
2012-041-ext02-mod01" "texte n°93 du 09/01/2013
annulé et remplacé par le
texte n°36 du 27/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016" 8 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW10 "2012-041-ext03
et
2012-041-ext03-mod01" "texte n°93 du 09/01/2013
annulé et remplacé par le
texte n°36 du 27/01/2013 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016" 10 EH Microstation à cultures libres SBR

CONDER ENVIRONMENTAL SOLUTIONS CONDER CLEREFLO ASP 8 EH 2012-045 texte n°98 du 10/01/2013 8 EH Microstation à cultures libres

BONNA SABLA SNC OXYSTEP 4-8EH 2012-042 "texte n°105 du 29/01/2013
annulé et remplacé par le
texte n°60 du 10/08/2013" 8 EH Microstation à cultures libres SBR

Premier Tech Environnement ECOFLO Polyéthylène 20 2012-026-ext20 texte n°89 du 18/03/2014 annulé et remplacé par le texte n°76 du 07/08/2014 20 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement KOKOPUR 5 EH 2013-001 texte n°113 du 6/02/2013 5 EH Filtre compact

Premier Tech Environnement KOKOPUR 10 EH 2013-001-ext01 texte n°113 du 6/02/2013 10 EH Filtre compact

ATB France PUROO 6 EH 2013-003 texte n°127 du 01/03/2013 annulé et remplacé par le texte n°108 du 03/10/2015 6 EH Microstation à cultures libres SBR

IFB environnement Végépur compact 6EH 2012-023-ext02 texte n°104 du 13/04/2013 6 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 7EH 2012-023-ext03 texte n°104 du 13/04/2013 7 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 8EH 2012-023-ext04 texte n°104 du 13/04/2013 8 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 9EH 2012-023-ext05 texte n°104 du 13/04/2013 9 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 10EH 2012-023-ext06 texte n°104 du 13/04/2013 10 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 11EH 2012-023-ext07 texte n°104 du 13/04/2013 11 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 12EH 2012-023-ext08 texte n°104 du 13/04/2013 12 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 13EH 2012-023-ext09 texte n°104 du 13/04/2013 13 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 14EH 2012-023-ext10 texte n°104 du 13/04/2013 14 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 15EH 2012-023-ext11 texte n°104 du 13/04/2013 15 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 16EH 2012-023-ext12 texte n°104 du 13/04/2013 16 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 17EH 2012-023-ext13 texte n°104 du 13/04/2013 17 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 18EH 2012-023-ext14 texte n°104 du 13/04/2013 18 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 19EH 2012-023-ext15 texte n°104 du 13/04/2013 19 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact 20EH 2012-023-ext16 texte n°104 du 13/04/2013 20 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 4EH 2012-024-ext01 texte n°104 du 13/04/2013 4 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 6EH 2012-024-ext02 texte n°104 du 13/04/2013 6 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 7EH 2012-024-ext03 texte n°104 du 13/04/2013 7 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 8EH 2012-024-ext04 texte n°104 du 13/04/2013 8 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 9EH 2012-024-ext05 texte n°104 du 13/04/2013 9 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 10EH 2012-024-ext06 texte n°104 du 13/04/2013 10 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 11EH 2012-024-ext07 texte n°104 du 13/04/2013 11 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 12EH 2012-024-ext08 texte n°104 du 13/04/2013 12 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 13EH 2012-024-ext09 texte n°104 du 13/04/2013 13 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 14EH 2012-024-ext10 texte n°104 du 13/04/2013 14 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 15EH 2012-024-ext11 texte n°104 du 13/04/2013 15 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 16EH 2012-024-ext12 texte n°104 du 13/04/2013 16 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 17EH 2012-024-ext13 texte n°104 du 13/04/2013 17 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 18EH 2012-024-ext14 texte n°104 du 13/04/2013 18 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 19EH 2012-024-ext15 texte n°104 du 13/04/2013 19 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

IFB environnement Végépur compact ProMS 20EH 2012-024-ext16 texte n°104 du 13/04/2013 20 EH Microstations à cultures libres et filtre planté

ELOY WATER "OXYFIX G-90 MB
4 EH" 2010-016-ext01 "texte n°70 du 11/06/2013 annulé et remplacé par le
texte n°82 du 09/01/2014" 4 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX G-90 MB
5 EH" 2010-016-ext02 "texte n°70 du 11/06/2013 annulé et remplacé par le
texte n°82 du 09/01/2014" 5 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX G-90 MB
6 EH" 2010-016-ext03 "texte n°70 du 11/06/2013 annulé et remplacé par le
texte n°82 du 09/01/2014" 6 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX G-90 MB
11 EH" 2010-016-ext04 "texte n°70 du 11/06/2013 annulé et remplacé par le
texte n°82 du 09/01/2014" 11 EH Microstation à cultures fixées

NEVE Environnement "TOPAZE
FILTRE A SABLE
T7000" 2010-003 bis-ext01 texte n°110 du 08/08/2013 annulé et remplacé par texte n°80 du 28/11/2013 7 EH Microstation à cultures libres

NEVE Environnement "TOPAZE
FILTRE A SABLE
T8000" 2010-003 bis-ext02 texte n°110 du 08/08/2013 annulé et remplacé par texte n°80 du 28/11/2013 8 EH Microstation à cultures libres

NEVE Environnement TOPAZE ANNEAU PP T5 2013-004 texte n°110 du 08/08/2013 annulé et remplacé par texte n°80 du 28/11/2013 5 EH Microstation à cultures libres

NEVE Environnement TOPAZE ANNEAU T5 2013-004-ext01 texte n°110 du 08/08/2013, annulé et remplacé par texte n°80 du 28/11/13 5 EH Microstation à cultures libres

NEVE Environnement TOPAZE ANNEAU T8 2013-004-ext02 texte n°110 du 08/08/2013, annulé et remplacé par texte n°80 du 28/11/13 8 EH Microstation à cultures libres

NEVE Environnement TOPAZE ANNEAU T12 2013-004-ext03 texte n°110 du 08/08/2013 annulé et remplacé par texte n°80 du 28/11/2013 12 EH Microstation à cultures libres

NEVE Environnement TOPAZE ANNEAU T16 2013-004-ext04 texte n°110 du 08/08/2013 annulé et remplacé par texte n°80 du 28/11/2013 16 EH Microstation à cultures libres

BLUEVITA BLUEVITA TORNADO 4EH "2012-004-mod02
2012-004-mod03" "texte n°61 du 10/08/2013
et
texte n°87 du 20/05/2014 annulé et remplacé par le le texte n° 47 du 30/05/2017" 4 EH Microstation à cultures fixées

AMMERMANN AQUATOP 4 EH 2013-010 texte n°78 du 30/08/2013 4 EH Microstation à cultures fixées

ROTOPLAST NAROSTATION 4EH 2013-009 texte n°68 du 17/09/2013 4 EH Microstation à cultures libres SBR

REMOSA France NECOR 5 2013-008 texte n°67 du 17/09/2013 5 EH Microstation à cultures fixées

AQUITAINE BIO-TESTE STEPIZEN 6 EH Décanteur GRAF 2013-011-01 texte n°77 du 14/09/2013 6 EH "Microstation à cultures fixées
et à cultures libres en alternance"

AQUITAINE BIO-TESTE STEPIZEN 9 EH Décanteur GRAF 2013-011-02 texte n°77 du 14/09/2013 9 EH "Microstation à cultures fixées
et à cultures libres en alternance"

AQUITAINE BIO-TESTE STEPIZEN 9 EH Décanteur SOTRALENTZ 2013-011-02-mod01 texte n°77 du 14/09/2013 9 EH "Microstation à cultures fixées
et à cultures libres en alternance"

AQUITAINE BIO-TESTE STEPIZEN 15 EH Décanteur GRAF 2013-011-03 texte n°77 du 14/09/2013 15 EH "Microstation à cultures fixées
et à cultures libres en alternance"

AQUITAINE BIO-TESTE STEPIZEN 15 EH Décanteur SOTRALENTZ 2013-011-03-mod01 texte n°77 du 14/09/2013 15 EH "Microstation à cultures fixées
et à cultures libres en alternance"

BORALIT OPUR SuperCompact 4 2011-009-ext01 texte n°85 du 06/11/2013 annulé et remplacé par le texte n°82 du 19/11/2014 4 EH Microstation à cultures libres

ELOY WATER X-PERCO France QT 5 EH 2013-012 texte n°69 du 27/11/2013 5 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC faible profondeur - EPAN 24 2012-043-ext01 texte n°87 du 07/12/2013 8 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC faible profondeur - EPAN 25 2012-043-ext02 texte n°87 du 07/12/2013 10 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC faible profondeur - EPAN 34 2012-043-ext03 texte n°87 du 07/12/2013 12 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC faible profondeur - EPAN 45 2012-043-ext04 texte n°87 du 07/12/2013 20 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC grande profondeur - EPAN 24 2012-044-ext01 texte n°88 du 07/12/2013 8 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC grande profondeur - EPAN 25 2012-044-ext02 texte n°88 du 07/12/2013 10 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC grande profondeur - EPAN 34 2012-044-ext03 texte n°88 du 07/12/2013 12 EH Filtre compact

SOTRALENTZ EPANBLOC grande profondeur - EPAN 45 2012-044-ext04 texte n°88 du 07/12/2013 20 EH Filtre compact

SIMOP BIOXYMOP 6030/12 "2012-001-mod01-ext02 et
2012-001-mod01-ext02-mod01
et
2012-001-mod01-ext02-mod02" " texte n°128 du 21/12/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 22/01/15 annulé et remplacé par le texte n°170 du 13/11/2015
annulé et remplacé par le texte n°115 du 26/04/2016
annulé et remplacé par le texte n° 99
du 04/06/2016" 12 EH Microstation à culture batérienne fixée sur un support bactérien flottant, immergée et aérée

SIMOP BIOXYMOP 6030/09 "2012-001-mod01-ext01
et
2012-001-mod01-ext01-mod01
et
2012-001-mod01-ext01-mod02" " texte n°128 du 21/12/2013 annulé et remplacé par le texte n°110 du 22/01/15 annulé et remplacé par le texte n°170 du 13/11/2015
annulé et remplacé par le texte n°115 du 26/04/2016
annulé et remplacé par le texte n° 99
du 04/06/2016" 9 EH Microstation à culture batérienne fixée sur un support bactérien flottant, immergée et aérée

DMT Milieutechnologie BV IWOX 4 2013-014 "texte n°111 du 22/12/2013
" 4 EH Microstation à cultures libres

DMT Milieutechnologie BV IWOX 4 Plus 2013-015 "texte n°111 du 22/12/2013
" 4 EH Microstation à cultures libres

ELOY WATER "OXYFIX G-90 MB
9 EH" 2010-016-ext05 texte n°82 du 09/01/2014 9 EH Microstation à cultures fixées

SOTRALENTZ ACTIBLOC 6000 DP 6 EH 2012-009-mod01-ext01 texte n°112 du 22/12/2013 6 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 7000 DP 8 EH 2012-009-mod01-ext02 texte n°112 du 22/12/2013 8 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 11000 DP 12 EH 2012-009-mod01-ext03 texte n°112 du 22/12/2013 12 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 14000 DP 16 EH 2012-009-mod01-ext04 texte n°112 du 22/12/2013 16 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 18000 DP 20 EH 2012-009-mod01 "texte n°152 du 01/08/2012 annulé et remplacé par le
texte n°112 du 22/12/2013
modifié par le texte 125 du
28/05/2106" 20 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 8000 QR 10 EH 2012-009-mod01-ext05 texte n°112 du 22/12/2013 10 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 10000 QR 12 EH 2012-009-mod01-ext06 texte n°112 du 22/12/2013 12 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC 10000 SP 12 EH 2012-009-mod01-ext07 texte n°112 du 22/12/2013 12 EH Microstation à cultures libres SBR

KINGSPAN Environnemental BIODISC BA 6 2014-001 texte n°92 du 01/02/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

KINGSPAN Environnemental BIODISC BB 10 2014-002-ext01 texte n°92 du 01/02/2014 10 EH Microstation à cultures fixées

KINGSPAN Environnemental BIODISC BC 18 2014-002 texte n°92 du 01/02/2014 18 EH Microstation à cultures fixées

PICOBELLS PICOBELLS 6 EH 2014-003 Texte n°93 du 01/02/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC9 2012-033-mod01 texte n°59 du 02/02/2014 9 EH Filtre compact

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC5 2012-033-mod01-ext01 texte n°59 du 02/02/2014 5 EH Filtre compact

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC6 2012-033-mod01-ext02 texte n°59 du 02/02/2014 6 EH Filtre compact

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC7 2012-033-mod01-ext03 texte n°59 du 02/02/2014 7 EH Filtre compact

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC10 2012-033-mod01-ext04 texte n°59 du 02/02/2014 10 EH Filtre compact

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC12 2012-033-mod01-ext05 texte n°59 du 02/02/2014 12 EH Filtre compact

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC15 2012-033-mod01-ext06 texte n°59 du 02/02/2014 15 EH Filtre compact

OUEST Environnement Compactodiffuseur à zéolithe BFC20 2012-033-mod01-ext07 texte n°59 du 02/02/2014 20 EH Filtre compact

ATB France PUROO PE 5 EH "2014-004
" texte n°91 du 06/02/2014 annulé et remplacé par le texte n°108 du 03/10/2015 5 EH Microstation à cultures libres SBR

SEBICO SEPTODIFFUSEUR SD23 2011-015 texte n°92 du 10/09/2011 6 EH "Filtre compact
FTE + unités septodiffuseurs posées sur un FSVD"

SARL RECYCL'EAU Phytostation Recycl'eau 6 EH 2014-005 Texte n°95 du 13/03/2014 6 EH Filtre planté

BALMORAL Tanks HYDROCLEAR 8 2014-006 Texte n°56 du 11/04/2014 annulé et remplacé par le texte n°113 du 11/06/2016 8 EH Microstation à cultures fixées

JEAN VOISIN SAS ECOPHYLTRE 2014-007 Texte n°85 du 19/04/2014 4 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 3EH" 2011-022-mod01-ext01 texte n°120 du 25/04/2014 3 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 4EH" 2011-022-mod01-ext02 texte n°120 du 25/04/2014 4 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 6EH" 2011-022-mod01-ext03 texte n°120 du 25/04/2014 6 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 8EH" 2011-022-mod01-ext04 texte n°120 du 25/04/2014 8 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 10EH" 2011-022-mod01-ext05 texte n°120 du 25/04/2014 10 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 12EH" 2011-022-mod01-ext06 texte n°120 du 25/04/2014 12 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 16EH" 2011-022-mod01-ext07 texte n°120 du 25/04/2014 16 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH - 20EH" 2011-022-mod01-ext08 texte n°120 du 25/04/2014 20 EH Filtre planté

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 7500 litres monobloc" 2010-010-ext01 "texte n°90 du 26/04/2014
annulé et remplacé par le
texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 5 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR 7500 litres monobloc" 2010-010-ext02 "texte n°90 du 26/04/2014
annulé et remplacé par le
texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015" 6 EH Microstation à cultures fixées

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho 8 EH 2014-008 "texte n°79 du 17/05/2014
annulé et remplacé par
le texte n° 69 du 04/11/2017" 8 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho 4 EH 2014-008-ext01 "texte n°79 du 17/05/2014
annulé et remplacé par
le texte n° 69 du 04/11/2017" 4 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox Nature By Breizho - 6 EH 2014-008-ext02 "texte n°79 du 17/05/2014
annulé et remplacé par
le texte n° 69 du 04/11/2017" 6 EH Filtre compact

BLUEVITA BLUEVITA TORNADO 6EH "2012-004-mod02-ext01
2012-004-mod03-ext01" "texte n°87 du 20/05/2014
annulé et remplacé par le texte n° 47 du 30/05/2017" 6 EH Microstation à cultures fixées

Martin Bergmann Umwelttechnik WSB clean 5 EH 2014-010 texte n°115 du 23/05/2014 5 EH Microstation à cultures fixées

AQUATEC VFL sro AQUATEC VFL AT-8EH 2012-005-ext01 texte n°79 du 24/05/2014 annulé et remplacé par le texte n°172 du 30/06/2016 8 EH Microstation à cultures libres

AQUATEC VFL sro AQUATEC VFL AT-10EH 2012-005-ext02 texte n°79 du 24/05/2014 annulé et remplacé par le texte n°172 du 30/06/2016 10 EH Microstation à cultures libres

AQUATEC VFL sro AQUATEC VFL AT-13EH 2012-005-ext03 texte n°79 du 24/05/2014 annulé et remplacé par le texte n°172 du 30/06/2016 13 EH Microstation à cultures libres

BIOROCK BIOROCK D5-R 2010-026-mod01 "texte n° 114 du 23/05/2014
annulé et remplacé par le texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016" 5 EH Filtre compact

BIOROCK BIOROCK D6-R 2010-026-mod01-ext01 "texte n° 114 du 23/05/2014
annulé et remplacé par le texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016" 6 EH Filtre compact

BIOROCK BIOROCK D10FR-R 2010-026-mod01-ext02 "texte n° 114 du 23/05/2014
annulé et remplacé par le texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016" 10 EH Filtre compact

Delphin Water DELPHIN COMPACT 8EH 2014-009 texte n°92 du 28/05/2014 8 EH Microstation à cultures fixées

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 4ST 2014-011 texte n°90 du 03/06/2014 4 EH Filtre compact

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 5ST 2014-011-ext01 texte n°90 du 03/06/2014 5 EH Filtre compact

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 6ST 2014-011-ext02 texte n°90 du 03/06/2014 6 EH Filtre compact

EPUR BIOFRANCE 4 EH 2014-012-ext01 texte n°110 du 08/07/2014 4 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 6 EH 2014-012 texte n°110 du 08/07/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 8 EH 2014-012-ext03 texte n°110 du 08/07/2014 8 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE Bloc 6 EH 2012-020-ext04-mod01 texte n°110 du 08/07/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE Bloc 8 EH 2012-020-ext03-mod01 texte n°110 du 08/07/2014 8 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 12 EH 2012-020-ext02-mod01 texte n°110 du 08/07/2014 12 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 16 EH 2012-020-ext01-mod01 texte n°110 du 08/07/2014 16 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE 20 EH 2012-020-mod01 texte n°110 du 08/07/2014 20 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST 6 EH 2014-012-mod01 texte n°110 du 08/07/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST 7 EH 2014-012-mod01-ext01 texte n°110 du 08/07/2014 7 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE PLAST mono 8 EH 2014-012-mod01-ext02 texte n°110 du 08/07/2014 8 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO 6 EH 2014-012-mod02 texte n°110 du 08/07/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE ROTO 7 EH 2014-012-mod02-ext01 texte n°110 du 08/07/2014 7 EH Microstation à cultures fixées

BORALIT OPUR SuperCompact MB 5 2014-013 texte n°161 du 02/08/2014 annulé et remplacé par le texte n°83 du 19/11/2014 5 EH Microstation à cultures fixées

BORALIT OPUR SuperCompact MB 7 2014-013-ext01 texte n°161 du 02/08/2014 annulé et remplacé par le texte n°83 du 19/11/2014 7 EH Microstation à cultures fixées

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV" 2014-014 texte n°75 du 07/08/2014 5 EH Filtre planté

KESSEL AG InnoClean PLUS EW12 2012-041-ext04 et 2012-041-ext04-mod01 texte n°82 du 14/08/2014 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016 12 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW14 2012-041-ext05 et 2012-041-ext05-mod01 texte n°82 du 14/08/2014 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016 14 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW16 2012-041-ext06 et 2012-041-ext06-mod01 texte n°82 du 14/08/2014 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016 16 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW18 2012-041-ext07 et 2012-041-ext07-mod01 texte n°82 du 14/08/2014 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016 18 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW20 2012-041-ext08 et 2012-041-ext08-mod01 texte n°82 du 14/08/2014 annulé et remplacé par le texte n°115 du 3 février 2016 20 EH Microstation à cultures libres SBR

INNOCLAIR Nouvelle génération NG6 Family "2014-015
2014-015-mod01
2014-015-mod02" Texte n°74 du 18/09/14 annulé et remplacé par le texte n°104 du 17/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°96 du 28/06/16 6 EH Microstation à cultures libres

EPARCO BOXEPARCO 4 EH 2014-016-ext01 "texte n°107 du 2/10/2014 annulé et remplacé par texte n°118 du 27/02/15
annulé et remplacé par texte n°102 du 18/11/17" 4 EH Filtre compact

EPARCO BOXEPARCO 5 EH 2014-016 "texte n°107 du 2/10/2014 annulé et remplacé par texte n°118 du 27/02/15
annulé et remplacé par texte n°102 du 18/11/17" 5 EH Filtre compact

EPARCO BOXEPARCO 6 EH 2014-016-ext02 "texte n°107 du 2/10/2014 annulé et remplacé par texte n°118 du 27/02/15
annulé et remplacé par texte n°102 du 18/11/17" 6 EH Filtre compact

EPARCO BOXEPARCO 7 EH 2014-016-ext03 "texte n°107 du 2/10/2014 annulé et remplacé par texte n°118 du 27/02/15
annulé et remplacé par texte n°102 du 18/11/17" 7 EH Filtre compact

EPARCO BOXEPARCO 8 EH 2014-016-ext04 "texte n°107 du 2/10/2014 annulé et remplacé par texte n°118 du 27/02/15
annulé et remplacé par texte n°102 du 18/11/17" 8 EH Filtre compact

EPARCO BOXEPARCO 10 EH 2014-016-ext05 "texte n°107 du 2/10/2014 annulé et remplacé par texte n°118 du 27/02/15
annulé et remplacé par texte n°102 du 18/11/17" 10 EH Filtre compact

EPARCO BOXEPARCO 12 EH 2014-016-ext06 "texte n°107 du 2/10/2014 annulé et remplacé par texte n°118 du 27/02/15
annulé et remplacé par texte n°102 du 18/11/17" 12 EH Filtre compact

REWATEC SOLIDO 5 E-35 2014-017 Texte n°108 du 02/10/2014 5 EH Microstation à cultures libres SBR

REWATEC SOLIDO 5 E-35 2014-017-mod01 Texte n°108 du 02/10/2014 5 EH Microstation à cultures libres SBR

REWATEC SOLIDO 6 E-45 2014-017-mod01-ext01 Texte n°108 du 02/10/2014 6 EH Microstation à cultures libres SBR

REWATEC SOLIDO 10 E-35/35 2014-017-mod01-ext02 Texte n°108 du 02/10/2014 10 EH Microstation à cultures libres SBR

ROTO Group VODALYS 6 EH "2014-018
2014-018-mod01" Texte n°109 du 02/10/2014 annulé et remplacé par le texte n°132 du 17/08/2017 6 EH Microstation à cultures libres SBR

SEBICO AQUAMERIS AQ2/6P 2014-020 Texte n°73 du 07/10/2014 6 EH Microstation à cultures fixées

SEBICO AQUAMERIS AQ2/4P 2014-020-ext01 Texte n°73 du 07/10/2014 4 EH Microstation à cultures fixées

SEBICO AQUAMERIS AQ2/5P 2014-020-ext02 Texte n°73 du 07/10/2014 5 EH Microstation à cultures fixées

ALIAXIS UI PureStation PS6 2014-019 Texte n°137 du 8/10/2014 annulé et remplacé par le texte n°153 du 27 novembre 2015 6 EH Microstation à cultures fixées sur supports mobiles

ALIAXIS UI PureStation PS9V 2014-019-mod01-ext01 et 2014-019-mod01-ext01-mod01 Texte n°137 du 8/10/2014 annulé et remplacé par le texte n°153 du 27 novembre 2015 9 EH Microstation à cultures fixées

SOTRALENTZ "ACTIBLOC
30-25 LT 4 EH" 2012-009-mod01-ext09-mod01 "texte n°105 du 3/02/2015
annulé et remplacé
par le texte 125 du
28/05/2016
annulé et remplacé
par le texte n° 116
du 11/06/2016" 4 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ "ACTIBLOC
30-25 LT 6 EH" 2012-009-mod01-ext10-mod01 "texte n°105 du 3/02/2015
annulé et remplacé
par le texte 125 du
28/05/2016
annulé et remplacé
par le texte n° 116
du 11/06/2016" 6 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ "ACTIBLOC
30-35 LT 8 EH" 2012-009-mod01-ext11-mod01 "texte n°105 du 3/02/2015
annulé et remplacé
par le texte 125 du
28/05/2016
annulé et remplacé
par le texte n° 116
du 11/06/2016" 8 EH Microstation à cultures libres SBR

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB (2015_01) 20 EH 2015-001 texte n°106 du 3/02/15 20 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB 20 EH 2015-001-mod01 "
texte n°106 du 3/02/15 et texte n°190 du 31/03/2016" 20 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB (2015_01) 4EH cloisons inox "
2015-001-ext01" "
texte n°106 du 3/02/2015" 4 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX C-90 MB (2015_01) 4EH
cloisons BFHP" "
2015-001-ext02" "
texte n°106 du 3/02/2015" 4 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 4EH
" "
2015-001-ext12" "
texte n°190 du 31/03/2016" 4 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX C-90 MB (2015_01) 5EH
cloisons Inox" "
2015-001-ext03" texte n°106 du 3/02/15 5 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX C-90 MB (2015_01) 5 EH
cloisons BFHP" 2015-001-ext04 texte n° 106 du 3/02/15 5 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX C-90 MB (2015_01) 6EH
cloisons Inox" "
2015-001-ext05" texte n°106 du 3/02/15 6 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 5EH
" "
2015-001-ext13" "
texte n°190 du 31/03/2016" 5 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX C-90 MB (2015_01) 6EH
cloisons BFHP" 2015-001-ext06 texte n°106 du 3/02/15 6 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 6EH
" "
2015-001-ext14" "
texte n°190 du 31/03/2016" 6 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB (2015_01) 7EH 2015-001-ext07 texte n°106 du 3/02/15 7 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 7EH
" "
2015-001-ext15" "
texte n°190 du 31/03/2016" 7 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB (2015_01) 9EH 2015-001-ext08 texte n°106 du 3/02/16 9 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 9EH
" "
2015-001-ext16" "
texte n°190 du 31/03/2016" 9 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 MB (2015_01) 11 EH 2015-001-ext09 texte n°106 du 3/02/15 11 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 11EH
" "
2015-001-ext17" "
texte n°190 du 31/03/2016" 11 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 (2015_01) 14 EH 2015-001-ext10 texte n°106 du 3/02/15 14 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 14EH
" "
2015-001-ext18" "
texte n°190 du 31/03/2016" 14 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER OXYFIX C-90 (2015_01) 17 EH 2015-001-ext11 texte n°106 du 3/02/15 17 EH Microstation à cultures fixées

PUROTEK COCOLIT 5 2015-003 Texte n°103 du 11/03/2015 5 EH Filtre compact

PUROTEK COCOLIT 9 2015-003-EXT01 Texte n°103 du 11/03/2015 9 EH Filtre compact

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR-7000 litres" 2010-010-ext03 texte n°98 du 11/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015 5 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR-9000 litres" 2010-010-ext04 texte n°98 du 11/03/2016 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015 10 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR-10000 litres" 2010-010-ext05 texte n°98 du 11/03/2017 annulé et remplacé par le texte n°55 du10/10/2015 10 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-10ST 2015-002 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 10 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-5ST 2015-002- ext01 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 5 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-7ST 2015-002- ext02 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 7 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-7SB 2015-002-ext03 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 7 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-7TB 2015-002-ext04 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 7 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-10SB 2015-002-ext05 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 10 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-10TB 2015-002-ext06 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 10 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-15SB 2015-002-ext07 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 15 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK BIO-15TB 2015-002-ext08 Texte n°80 du 17/03/2015 annulé et remplacé par le texte n°138 du 31/01/2018 15 EH Microstation à cultures fixées

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 8ST2 (S et R) 2011-007-ext03 texte n°92 du 17/03/2015 8 EH Filtre compact

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 10ST2 (S et R) 2011-007-ext04 texte n°92 du 17/03/2015 10 EH Filtre compact

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 12ST2 (S et R) 2011-007-ext05 texte n°92 du 17/03/2015 12 EH Filtre compact

L'Assainissement Autonome COMPACT'O 16ST2 (S et R) 2011-007-ext06 texte n°92 du 17/03/2015 16 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6051/06-1 2015-005 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6050/05 2015-005-ext01 texte n°86 du 15/04/2015 5 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6050/05-1 2015-005-ext02 texte n°86 du 15/04/2015 5 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6051/05 2015-005-ext03 texte n°86 du 15/04/2015 5 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6051/05-1 2015-005-ext04 texte n°86 du 15/04/2015 5 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6052/05 2015-005-ext05 texte n°86 du 15/04/2015 5 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6053/05 2015-005-ext06 texte n°86 du 15/04/2015 5 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT6050/06 2015-005-ext07 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6050/06-1 2015-005-ext08 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6050/06-2 2015-005-ext09 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6051/06 2015-005-ext10 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6051/06-2 2015-005-ext11 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6052/06 2015-005-ext12 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6053/06 2015-005-ext13 texte n°86 du 15/04/2015 6 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6050/10 2015-005-ext14 texte n°86 du 15/04/2015 10 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6051/10 2015-005-ext15 texte n°86 du 15/04/2015 10 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6052/10 2015-005-ext16 texte n°86 du 15/04/2015 10 EH Filtre compact

SIMOP BIONUT 6053/10 2015-005-ext17 texte n°86 du 15/04/2015 10 EH Filtre compact

SIMOP "BIONUT
6050/12 = 6052/12" 2015-005-ext18 texte n°86 du 15/04/2015 12 EH Filtre compact

SIMOP "BIONUT
6051/12 = 6053/12" 2015-005-ext19 texte n°86 du 15/04/2015 12 EH Filtre compact

SIMOP "BIONUT
6050/15 = 6052/15" 2015-005-ext20 texte n°86 du 15/04/2015 15 EH Filtre compact

SIMOP "BIONUT
6051/15 = 6053/15" 2015-005-ext21 texte n°86 du 15/04/2015 15 EH Filtre compact

SIMOP "BIONUT
6050/18 = 6052/18" 2015-005-ext22 texte n°86 du 15/04/2015 18 EH Filtre compact

SIMOP "BIONUT
6050/20 = 6052/20" 2015-005-ext23 texte n°86 du 15/04/2015 20 EH Filtre compact

ABAS SIMBIOSE SB 4 2013-013-ext01 "texte n°85 du 15/04/2015
" 4 EH Microstation à cultures fixées

ABAS SIMBIOSE SB 5 2013-013-ext02 "texte n°85 du 15/04/2015
" 5 EH Microstation à cultures fixées

ABAS SIMBIOSE SB 6 2013-013 "texte n°110 du 22/12/2013
annulé et remplacé par le
texte n°85 du 15/04/2015" 6 EH Microstation à cultures fixées

ABAS SIMBIOSE SB 8 2013-013-ext03 "texte n°85 du 15/04/2015
" 8 EH Microstation à cultures fixées

ABAS SIMBIOSE SB 13 2013-013-ext04 "texte n°85 du 15/04/2015
" 13 EH Microstation à cultures fixées

BIOROCK BIOROCK D-XL10 2015-004 texte n°82 du 24/04/2015 annulé et remplacé par le texte n°102 du 18/06/2016 10 EH Filtre compact

MALL GmbH SANOCLEAN 4EH BETON 2015-006 texte n°109 du 17/06/2015 4 EH Microstation à cultures libres SBR

MALL GmbH SANOCLEAN 4EH BETON 2015-006-mod01 texte n°109 du 17/06/2015 4 EH Microstation à cultures libres SBR

MALL GmbH SANOCLEAN 4EH PE 2015-007 texte n°109 du 17/06/2015 4 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL EASYONE 5 EH 2015-008 texte n°135 du 18/06/15 5 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL EASYONE 7 EH 2015-008-ext01 texte n°135 du 18/06/15 7 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL EASYONE 9 EH 2015-008-ext02 texte n°135 du 18/06/15 9 EH Microstation à cultures libres SBR

REMACLE THETIS CLEAN 5EH 2015-009 texte n°86 du 02/07/15 5 EH Microstation à culture fixée (procédé du lit fluidisé)

L'Assainissement Autonome ECOPACT’O 5EH (types S et R) 2015-010 Texte n°112 du 07/07/215 5 EH Filtre compact

ASIO "AS-VARIOcomp modèle K8
type K/S" 2012-015-ext01 texte n°113 du 07/07/2015 annulé et remplacé par le texte n°48 du 06/10/2015 8 EH Microstation à cultures libres

ASIO "AS-VARIOcomp modèle K12
type K/S" 2012-015-ext02 texte n°113 du 07/07/2015 annulé et remplacé par le texte n°48 du 06/10/2015 12 EH Microstation à cultures libres

JEAN VOISIN SAS ECOPHYLTRE 5 EH 2014-007-ext001 texte n°92 du 28/07/2015 5 EH Filtre planté

JEAN VOISIN SAS ECOPHYLTRE 7 EH 2014-007-ext002 texte n°92 du 28/07/2015 7 EH Filtre planté

JEAN VOISIN SAS ECOPHYLTRE 10 EH 2014-007-ext003 texte n°92 du 28/07/2015 10 EH Filtre planté

BIOROCK BIOROCK D-S5 2010-026-mod02 texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016 5 EH Filtre compact

BIOROCK BIOROCK D-M6 2010-026-mod02-ext01 texte n°88 du 19/09/2015 annulé et remplacé par le texte n°103 du 18/06/2016 6 EH Filtre compact

ATB France PUROO PE 5 EH "2014-004-mod01
" texte n°108 du 03/10/2015 5 EH Microstation à cultures libres SBR

ATB France PUROO B 6 EH 2013-003-mod01 texte n°108 du 03/10/2015 6 EH Microstation à cultures libres SBR

ATB France PUROO B 14EH 2014-004-ext04 texte n°108 du 03/10/2015 14 EH Microstation à cultures libres SBR

ATB France PUROO PE 5 EH AD "2014-004-ext01
" texte n°108 du 03/10/2015 5 EH Microstation à cultures libres SBR

ATB France PUROO PE 9 EH "2014-004-ext02
" texte n°108 du 03/10/2015 9 EH Microstation à cultures libres SBR

ATB France PUROO PE 12 EH "2014-004-ext03
" texte n°108 du 03/10/2015 12 EH Microstation à cultures libres SBR

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR-13000 litres" 2010-010-bis-ext02-mod01 texte n°55 du10/10/2015 20 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT "BIO REACTION SYSTEM
SBR-11000 litres" 2010-010-bis-ext02-ext01 texte n°55 du10/10/2015 15 EH Microstation à cultures fixées

SIMOP BIOXYMOP 6025/06/AC 2012-001-mod03 et 2012-001-mod05 "texte n°170 du 13/11/2015
annulé et remplacé par le texte n°115 du 26/04/2016
annulé et remplacé par le texte n° 99
du 04/06/2016
" 6 EH Microstation à culture batérienne fixée sur un support bactérien flottant, immergée et aérée

GRAF DISTRIBUTION SARL EASYONE 12 EH 2015-008-ext03 texte n°171 du 13/11/2015 12 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL EASYONE 15 EH 2015-008-ext04 texte n°171 du 13/11/2015 15 EH Microstation à cultures libres SBR

WPL Limited Diamond DMS 20 2015-011 Texte n°152 sur 161 du 27 novembre 2015 20 EH Microstation à cultures libres

WPL Limited Diamond DMS 5 2015-011-ext01 Texte n°152 sur 161 du 27 novembre 2015 5 EH Microstation à cultures libres

WPL Limited Diamond DMS 10 2015-011-ext02 Texte n°152 sur 161 du 27 novembre 2015 10 EH Microstation à cultures libres

WPL Limited Diamond DMS 15 2015-011-ext03 Texte n°152 sur 161 du 27 novembre 2015 15 EH Microstation à cultures libres

ALIAXIS UI PureStation PS15V 2014-019-mod01-ext02 Texte n°153 du 27 novembre 2015 15 EH Microstation à cultures fixées

TELENE AQUA-TELENE KGRNF-5 2015-012 texte n°164 du 14/11/2015 5 EH Microstation à cultures fixées (procédé du lit fluidisé)

FCI Aqua Technologie ECOFLO MAXI COCOONING 6 EH 2015-013 texte n° 180 du 27/12/2015 6 EH Filtre compact

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 17EH
" "
2015-001-ext19" "
texte n°190 du 31/03/2016" 17 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "OXYFIX LG-90 MB 20EH
" "
2015-001-ext20" "
texte n°190 du 31/03/2016" 20 EH Microstation à cultures fixées

ELOY WATER "X-Perco France C-90
5 EH monocuve" 2013-12-mod01 texte n° 98 du 05/01/2016 5 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
5 EH bicuve" 2013-12-mod02 texte n° 98 du 05/01/2016 5 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
7 EH bicuve(3,5 m³)" 2013-12-mod02-ext01 texte n° 98 du 05/01/2016 7 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
7 EH bicuve (4,5 m³)" 2013-12-mod02-ext01 texte n° 98 du 05/01/2016 7 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
10 EH bicuve" 2013-12-mod02-ext02 texte n° 98 du 05/01/2016 10 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
10 EH tricuve" 2013-12-mod02-ext03 texte n° 98 du 05/01/2016 10 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
12 EH bicuve" 2013-12-mod02-ext04 texte n° 98 du 05/01/2016 12 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
12 EH tricuve" 2013-12-mod02-ext05 texte n° 98 du 05/01/2016 12 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
14 EH bicuve" 2013-12-mod02-ext06 texte n° 98 du 05/01/2016 14 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
14 EH tricuve" 2013-12-mod02-ext07 texte n° 98 du 05/01/2016 14 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
18 EH tricuve" 2013-12-mod02-ext08 texte n° 98 du 05/01/2016 18 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
20 EH tricuve (10 m³)" 2013-12-mod02-ext09 texte n° 98 du 05/01/2016 20 EH Filtre compact

ELOY WATER "X-Perco France C-90
20 EH tricuve (15 m³)" 2013-12-mod02-ext09 texte n° 98 du 05/01/2016 20 EH Filtre compact

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 5 EH" 2011-022-mod03 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 5 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 2 EH" 2011-022-mod03-ext01 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 2 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 3 EH" 2011-022-mod03-ext02 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 3 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 4 EH" 2011-022-mod03-ext03 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 4 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 6 EH" 2011-022-mod03-ext04 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 6 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 7 EH" 2011-022-mod03-ext05 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 7 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 8 EH" 2011-022-mod03-ext06 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 8 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 9 EH" 2011-022-mod03-ext07 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 9 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 10 EH" 2011-022-mod03-ext08 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 10 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 12 EH" 2011-022-mod03-ext09 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 12 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 14 EH" 2011-022-mod03-ext10 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 14 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 16 EH" 2011-022-mod03-ext11 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 16 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 18 EH" 2011-022-mod03-ext12 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 18 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle géo 20 EH" 2011-022-mod03-ext13 Texte n°84 du 16/01/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 03/05/18 20 EH Filtre planté

KESSEL AG InnoClean PLUS EW4-6 2012-041-mod01 texte n°115 du 03/02/2016 4 EH Microstation à cultures libres SBR

KESSEL AG InnoClean PLUS EW4-6 2012-041-mod01 texte n°115 du 03/02/2016 6 EH Microstation à cultures libres SBR

SOHÉ ASSAINISSEMENT DEBEO 5 2016-001 texte n°128 sur 159 du 24/02/2016 5 EH Filtre compact

KINGSPAN Environnemental BIOFICIENT+ 6 2016-002 "texte n°191 du 31/03/2016
annulé et remplacé par le
texte n°94 du 05/07/2017" 6 EH Microstation à cultures fixées (procédé du lit fluidisé)

KINGSPAN Environnemental BIOFICIENT+ 10 2016-002-ext01 "texte n°191 du 31/03/2016
annulé et remplacé par le
texte n°94 du 05/07/2017" 10 EH Microstation à cultures fixées (procédé du lit fluidisé)

SIMOP BIOXYMOP 6037/06 2012-001-mod06 "texte n°115 du 26/04/2016
annulé et remplacé par le texte n° 99
du 04/06/2016" 6 EH Microstation à culture batérienne fixée sur un support bactérien flottant, immergée et aérée

SOTRALENTZ "ACTIBLOC
40-40 LT 10 EH" 2012-009-mod01-ext05-mod01 "texte n°116 du
11/06/2016" 10 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ "ACTIBLOC
50-50 LT 12 EH" 2012-009-mod01-ext06-mod01 "texte n°116 du
11/06/2016" 12 EH Microstation à cultures libres SBR

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 5 EH 2016-003-ext01 texte n°109 du 19/05/2016 5 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 6 EH 2016-003-ext02 texte n°109 du 19/05/2016 6 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 7 EH 2016-003-ext03 texte n°109 du 19/05/2016 7 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 8 EH 2016-003-ext04 texte n°109 du 19/05/2016 8 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 10 EH 2016-003-ext05 texte n°109 du 19/05/2016 10 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 12 EH 2016-003-ext06 texte n°109 du 19/05/2016 12 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 14 EH 2016-003-ext07 texte n°109 du 19/05/2016 14 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 15 EH 2016-003-ext08 texte n°109 du 19/05/2016 15 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 20 EH (3 x 7 EH) 2016-003-ext09 texte n°109 du 19/05/2016 20 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE1 20 EH (4 x 5 EH) 2016-003-ext10 texte n°109 du 19/05/2016 20 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 5 EH 2016-003-ext11 texte n°109 du 19/05/2016 5 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 6 EH 2016-003-ext12 texte n°109 du 19/05/2016 6 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 8 EH 2016-003-ext13 texte n°109 du 19/05/2016 8 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 10 EH 2016-003-ext14 texte n°109 du 19/05/2016 10 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 12 EH 2016-003-ext15 texte n°109 du 19/05/2016 12 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 15 EH 2016-003-ext16 texte n°109 du 19/05/2016 15 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 18 EH 2016-003-ext17 texte n°109 du 19/05/2016 18 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 20 EH 2016-003-ext18 texte n°109 du 19/05/2016 20 EH Filtre compact

COC ENVIRONNEMENT StepEco 5 EH PRV 2016-005 texte n°97 du 07/05/2016 annulé et remplacé par le texte n°98 du 04/06/2016 5 EH Microstation à cultures fixées

COC ENVIRONNEMENT StepEco 5 EH PEHD 2016-005-mod01 texte n°97 du 07/05/2016 annulé et remplacé par le texte n°98 du 04/06/2016 5 EH Microstation à cultures fixées

Clarehill Plastics Harlequin HydroClear 8 2014-006-mod01 "Texte n° 113
du 11/06/2016" 8 EH Microstation à cultures fixées

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho 8 EH 2014-008-mod01 "texte n° 96 du 04/06/2016
annulé et remplacé par
le texte n° 69 du 04/11/2017" 8 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho 4 EH 2014-008-ext01-mod01 "texte n° 96 du 04/06/2016
annulé et remplacé par
le texte n° 69 du 04/11/2017" 4 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox Nature By Breizho - 6 EH 2014-008-ext02-mod01 "texte n° 96 du 04/06/2016
annulé et remplacé par
le texte n° 69 du 04/11/2017" 6 EH Filtre compact

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle bac 5 EH" 2014-014-mod02 Texte n° 85 du 08/06/2016 annulé et remplacé par le texte n°92 du 03/05/2018 5 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle bac 3 EH" 2014-014-mod02-ext01 Texte n° 85 du 08/06/2016 annulé et remplacé par le texte n°92 du 03/05/2018 3 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle bac 6 EH" 2014-014-mod02-ext02 Texte n° 85 du 08/06/2016 annulé et remplacé par le texte n°92 du 03/05/2018 6 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle bac 10 EH" 2014-014-mod02-ext03 Texte n° 85 du 08/06/2016 annulé et remplacé par le texte n°92 du 03/05/2018 10 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle bac 12 EH" 2014-014-mod02-ext04 Texte n° 85 du 08/06/2016 annulé et remplacé par le texte n°92 du 03/05/2018 12 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle bac 20 EH" 2014-014-mod02-ext05 Texte n° 85 du 08/06/2016 annulé et remplacé par le texte n°92 du 03/05/2018 20 EH Filtre planté

VILTRA OXTEC 6 2016-006 Texte n° 97 du 04/06/2016 6 EH Microstation à cultures fixées

AQUATEC VFL sro AQUATEC VFL AT-4EH 2012-005-ext04 texte n°172 du 30/06/2016 4 EH Microstation à cultures libres

INNOCLAIR Nouvelle génération NG4 2014-015-ext01 Texte n°96 du 28/06//16 4 EH Microstation à cultures libres

INNOCLAIR Nouvelle génération NG6 Maxi 2014-015-ext02 Texte n°96 du 28/06//16 6 EH Microstation à cultures libres

INNOCLAIR Nouvelle génération NG9 2014-015-ext03 Texte n°96 du 28/06//16 9 EH Microstation à cultures libres

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 5 EH 2016-003-ext19 Texte n°115 du 9/07/2016 5 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 6 EH 2016-003-ext20 Texte n°115 du 9/07/2016 6 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 7 EH 2016-003-ext21 Texte n°115 du 9/07/2016 7 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 10 EH 2016-003-ext22 Texte n°115 du 9/07/2016 10 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 12 EH 2016-003-ext23 Texte n°115 du 9/07/2016 12 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 14 EH 2016-003-ext24 Texte n°115 du 9/07/2016 14 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 15 EH 2016-003-ext25 Texte n°115 du 9/07/2016 15 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 18 EH 2016-003-ext26 Texte n°115 du 9/07/2016 18 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S1, 20 EH 2016-003-ext27 et ext 28 Texte n°115 du 9/07/2016 20 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S2, 5 EH 2016-003-ext29 Texte n°115 du 9/07/2016 5 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S2, 7 EH 2016-003-ext30 Texte n°115 du 9/07/2016 7 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S2, 10 EH 2016-003-ext31 Texte n°115 du 9/07/2016 10 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S2, 14 EH 2016-003-ext32 Texte n°115 du 9/07/2016 14 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S2, 15 EH 2016-003-ext33 Texte n°115 du 9/07/2016 15 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton S2, 20 EH 2016-003-ext34 et ext35 Texte n°115 du 9/07/2016 20 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 05 EH 2016-003-ext36 Texte n°115 du 9/07/2016 5 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 06 EH 2016-003-ext37 Texte n°115 du 9/07/2016 6 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 08 EH 2016-003-ext38 Texte n°115 du 9/07/2016 8 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 10 EH 2016-003-ext39 Texte n°115 du 9/07/2016 10 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 12 EH 2016-003-ext40 Texte n°115 du 9/07/2016 12 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 15 EH 2016-003-ext41 Texte n°115 du 9/07/2016 15 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 18 EH 2016-003-ext42 Texte n°115 du 9/07/2016 18 EH Filtre compact

Premier Tech Aqua ECOFLO Béton U1, 20 EH 2016-003-ext43 Texte n°115 du 9/07/2016 20 EH Filtre compact

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT Gamme «STEPURBIO» CF 2593 PETIT MODÈLE 2016-007-mod01 Texte 43 du 17/09/2016 5 EH Microstation à cultures fixées

PHYTO PLUS ENVIRONNEMENT Gamme «STEPURBIO» CF 3242 GRAND MODÈLE 2016-007-mod02 Texte 43 du 17/09/2016 5 EH Microstation à cultures fixées

EPUR BIOFRANCE Passive 6 EH 2016-009 texte n° 45 du 17 septembre 2016 annulé et remplacé par le texte n°45 du 24 août 2017 6 EH Filtre compact

EPUR BIOFRANCE Roto Passive 6 EH 2016-009-mod01 texte n° 45 du 17 septembre 2016 annulé et remplacé par le texte n°45 du 24 août 2017 6 EH Filtre compact

Roth Werke Gamme « Roth MicroStar », modèle 5 2016-008-ext01 "Texte n° 44 du 17 septembre 2016
annulé et remplacé par
le texte n° 68 du 04/11/2017" 5 EH Microstation à cultures libres SBR

Roth Werke Gamme « Roth MicroStar », modèle 10 2016-008-ext02 "Texte n° 44 du 17 septembre 2016
annulé et remplacé par
le texte n° 68 du 04/11/2017" 10 EH Microstation à cultures libres SBR

GRAF DISTRIBUTION SARL KIT BIOMATIC COMPLET 6 EH 2016-010 "Texte n° 131 du 23/12/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 02/05/2017
annulé er remplacé par le
texte n°128 du 14/03/2018" 6 EH Filtre compact

GRAF DISTRIBUTION SARL KIT BIOMATIC COMPLET 6 EH 2016-010-mod01 "Texte n° 131 du 23/12/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 02/05/2017
annulé er remplacé par le
texte n°128 du 14/03/2018" 6 EH Filtre compact

GRAF DISTRIBUTION SARL KIT BIOMATIC COMPLET 6 EH 2016-010-mod02 "Texte n° 131 du 23/12/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 02/05/2017
annulé er remplacé par le
texte n°128 du 14/03/2018" 6 EH Filtre compact

GRAF DISTRIBUTION SARL KIT BIOMATIC COMPLET 12 EH 2016-010-ext01 "Texte n° 131 du 23/12/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 02/05/2017
annulé et remplacé par le
texte n° 128 du 14/03/2018" 12 EH Filtre compact

GRAF DISTRIBUTION SARL KIT BIOMATIC COMPLET 12 EH 2016-010-ext01-mod01 "Texte n° 131 du 23/12/2016 annulé et remplacé par le texte n°93 du 02/05/2017
annulé et remplacé par le
texte n° 128 du 14/03/2018" 12 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 4 EH 2017-001-ext01 Texte n° 70 du 28/03/2017 4 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 5 EH 2017-001 Texte n° 70 du 28/03/2017 5 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 6 EH 2017-001-ext02 Texte n° 70 du 28/03/2017 6 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 8 EH 2017-001-ext03 Texte n° 70 du 28/03/2017 8 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 10 EH 2017-001-ext04 Texte n° 70 du 28/03/2017 10 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 12 EH 2017-001-ext05 Texte n° 70 du 28/03/2017 12 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 15 EH 2017-001-ext06 Texte n° 70 du 28/03/2017 15 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 18 EH 2017-001-ext07 Texte n° 70 du 28/03/2017 18 EH Filtre compact

SEBICO BIOMERIS 20 EH 2017-001-ext08 Texte n° 70 du 28/03/2017 20 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA FR 4 2016-004 Texte n°102 du 7/05/2016 4 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA FR 5 2016-004-ext01 Texte n°102 du 7/05/2016 5 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA FR 6 2016-004-ext02 Texte n°102 du 7/05/2016 6 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA FR 9 2016-004-ext03 Texte n°102 du 7/05/2016 9 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA FR 12 2016-004-ext04 Texte n°102 du 7/05/2016 12 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA FR 15 2016-004-ext05 Texte n°102 du 7/05/2016 15 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA FR 18 2016-004-ext06 Texte n°102 du 7/05/2016 18 EH Filtre compact

BIOROCK Gamme MONOBLOCK modèle 2-700-4 2017-002-ext01 Texte n° 61 du 13/06/2017 4 EH Filtre compact

BIOROCK Gamme MONOBLOCK modèle 2-800-5 2017-002-ext02 Texte n° 61 du 13/06/2017 5 EH Filtre compact

BIOROCK Gamme MONOBLOCK modèle 3-800-5 2017-002-ext03 Texte n° 61 du 13/06/2017 5 EH Filtre compact

BIOROCK Gamme MONOBLOCK modèle 2-900-6 2017-002 Texte n° 61 du 13/06/2017 6 EH Filtre compact

BIOROCK Gamme MONOBLOCK modèle 3-900-6 2017-002-ext04 Texte n° 61 du 13/06/2017 6 EH Filtre compact

BIOROCK Gamme ECOROCK modèle solution 6 2017-003-ext01 Texte n° 88 du 08/06/2017 6 EH Filtre compact

BIOROCK ECOROCK Solution 8 2017-003 Texte n° 88 du 08/06/2017 8 EH Filtre compact

BIOROCK ECOROCK modèle solution 10 2017-003-ext02 Texte n° 88 du 08/06/2017 10 EH Filtre compact

BIOROCK ECOROCK modèle solution 15 2017-003-ext03 Texte n° 88 du 08/06/2017 15 EH Filtre compact

BIOROCK ECOROCK modèle solution 20 2017-003-ext04 Texte n° 88 du 08/06/2017 20 EH Filtre compact

SIMOP BIOXYMOP 6027/06 (6EH) 2017-008 Texte n° 66 du 25/08/2017 6 EH Microstation à culture fixée (procédé du lit fluidisé)

EPUR "Gamme BIOFRANCE
Passive
modèle 8 EH" 2016-009-ext01 texte n°45 du 24/08/2017 8 EH Filtre compact

EPUR "BIOFRANCE
Passive
modèle 12 EH" 2016-009-ext02 texte n°45 du 24/08/2017 12 EH Filtre compact

EPUR "BIOFRANCE
Passive
modèle 15 EH" 2016-009-ext03 texte n°45 du 24/08/2017 15 EH Filtre compact

EPUR "BIOFRANCE
Passive
modèle 20 EH" 2016-009-ext04 texte n°45 du 24/08/2017 20 EH Filtre compact

EPUR BIOFRANCE Roto Passive 7 EH 2016-009-mod01-ext01 texte n°45 du 24/08/2017 7 EH Filtre compact

EPUR BIOFRANCE Roto Passive 15 EH 2016-009-mod01-ext02 texte n°45 du 24/08/2017 15 EH Filtre compact

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL Novo FR6/3000G 2011-006-mod01 texte n°100 du 15/08/17 6 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL Novo FR 6/4000G 2012-003-mod01 texte n°100 du 15/08/17 6 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) "TRICEL Novo FR9/5000G
et
TRICEL Novo FR9/6000G" " 2011-006-ext01-mod01
et
2011-006-ext02-mod01" texte n°100 du 15/08/17 9 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) "TRICEL Novo FR11/6000G
et TRICEL Novo FR11/7000G" "2011-006-ext03-mod01
et
2011-006-ext04-mod01" texte n°100 du 15/08/17 11 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) "TRICEL Novo FR14/8000G
et
TRICEL Novo FR14/9000G" "2011-006-ext05-mod01
et
2011-006-ext06-mod01" texte n°100 du 15/08/17 14 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) " TRICEL Novo FR17/9000G
et
TRICEL Novo FR17/10000G" " 2011-006-ext07-mod01
et
2011-006-ext08-mod01" texte n°100 du 15/08/17 17 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL Novo FR20/10000G 2011-006-ext09-mod01 texte n°100 du 15/08/17 20 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 6/3000P 2017-004 Texte n°100 du 15/08/17 6 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 6/4000P 2017-004-mod01 Texte n°100 du 15/08/17 6 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 9/5000P 2017-004-ext01 Texte n°100 du 15/08/17 9 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 9/6000P 2017-004-ext02 Texte n°100 du 15/08/17 9 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 11/6000P 2017-004-ext03 Texte n°100 du 15/08/17 11 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 11/7000P 2017-004-ext04 Texte n°100 du 15/08/17 11 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 14/8000P 2017-004-ext05 Texte n°100 du 15/08/17 14 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 14/9000P 2017-004-ext06 Texte n°100 du 15/08/17 14 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 17/9000P 2017-004-ext07 Texte n°100 du 15/08/17 17 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 17/10000P 2017-004-ext08 Texte n°100 du 15/08/17 17 EH Microstation à cultures fixées

TRICEL (KILLARNEY) TRICEL FR 20/10000P 2017-004-ext09 Texte n°100 du 15/08/17 20 EH Microstation à cultures fixées

ROTO Group VODALYS modèle 10 EH 2014-018-mod01-ext01 Texte n°132 du 17/08/2017 10 EH Microstation à cultures libres SBR

ROTO Group VODALYS modèle 14 EH 2014-018-mod01-ext02 Texte n°132 du 17/08/2017 14 EH Microstation à cultures libres SBR

PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT STEPURFILTRE 5 EH 2017-005 texte n° 46 du 24/08/2017 5 EH Filtre compact

PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT STEPURFILTRE modèle 10 EH 2017-005-ext01 texte n° 46 du 24/08/2017 10 EH Filtre compact

PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT STEPURFILTRE, modèle 15 EH 2017-005-ext02 texte n° 46 du 24/08/2017 15 EH Filtre compact

PHYTO-PLUS ENVIRONNEMENT STEPURFILTRE, modèle 20 EH 2017-005-ext03 texte n° 46 du 24/08/2017 20 EH Filtre compact

STOC Environnement BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 5 2017-007-ext01 texte n° 65 du 25/08/2017 5 EH Filtre compact

STOC Environnement BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 6 2017-007-ext02 texte n° 65 du 25/08/2017 6 EH Filtre compact

STOC Environnement BRIO Filtre Compact BRIO 8 2017-007 texte n° 65 du 25/08/2017 8 EH Filtre compact

STOC Environnement BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 12 2017-007-ext03 texte n° 65 du 25/08/2017 12 EH Filtre compact

STOC Environnement BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 16 2017-007-ext04 texte n° 65 du 25/08/2017 16 EH Filtre compact

STOC Environnement BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 20 2017-007-ext05 texte n° 65 du 25/08/2017 20 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho 8 EH 2014-008-mod02 texte n° 69 du 04/11/2017 8 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho 4 EH 2014-008-ext01-mod02 Ttexte n° 69 du 04/11/2017 4 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox Nature By Breizho - 6 EH 2014-008-ext02-mod02 Texte n° 69 du 04/11/2017 6 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho - 6 EH 2014-008-mod02-ext01 Texte n° 69 du 04/11/2017 6 EH Filtre compact

BREIZHO LIMITED ClearFox By Breizho - 15 EH 2014-008-mod02-ext02 Texte n° 69 du 04/11/2017 15 EH Filtre compact

HYDREAL SAS HF05 HYDROFILTRE 2017-009 Texte n°134 du 24/11/2017 5 EH Filtre compact

BIONEST France BIO-UNIK BIO-5SB 2015-002-ext09 Texte n°138 du 31/01/2018 5 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK, BIO-5TB 2015-002-ext10 Texte n°138 du 31/01/2018 5 EH Microstation à cultures fixées

BIONEST France BIO-UNIK, UNIK-7TB 2015-002-ext11 Texte n°138 du 31/01/2018 7 EH Microstation à cultures fixées

L'Assainissement Autonome FLUIDIFIX, 4ST 2017-010-ext01 Texte n°139 du 31/01/2018 4 EH Microstation à cultures fixées

L'Assainissement Autonome FLUIDIFIX, 5ST 2017-010-ext02 Texte n°139 du 31/01/2018 5 EH Microstation à cultures fixées

L'Assainissement Autonome FLUIDIFIX, 6ST 2017-010 Texte n°139 du 31/01/2018 6 EH Microstation à cultures fixées

SOTRALENTZ "ACTIBLOC 3500-2500 SL 6 EH
(doublon agrément 2012-009-mod01-ext10 ? En attente information)" 2012-009-mod02 texte n°99 du 01/02/2018 6 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 25-25 2012-009-mod02-ext01 texte n°99 du 01/02/2018 4 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 35-25 2012-009-mod02-ext02 texte n°99 du 01/02/2018 6 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 35-35 2012-009-mod02-ext03 texte n°99 du 01/02/2018 8 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 40-40 2012-009-mod02-ext04 texte n°99 du 01/02/2018 10 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 50-50 2012-009-mod02-ext05 texte n°99 du 01/02/2018 12 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 60-60 2012-009-mod02-ext06 texte n°99 du 01/02/2018 14 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 70-70 2012-009-mod02-ext07 texte n°99 du 01/02/2018 16 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 80-80 2012-009-mod02-ext08 texte n°99 du 01/02/2018 18 EH Microstation à cultures libres SBR

SOTRALENTZ ACTIBLOC QR-LT 90-90 2012-009-mod02-ext09 texte n°99 du 01/02/2018 20 EH Microstation à cultures libres SBR

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR4/1800 2016-004-mod01-ext01 Texte n°99 du 13/12/2017 4 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR4/3500 2016-004-mod01-ext02 Texte n°99 du 13/12/2017 4 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR5/2350 2016-004-mod01-ext03 Texte n°99 du 13/12/2017 5 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR5/3200 2016-004-mod01-ext04 Texte n°99 du 13/12/2017 5 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR5/4100 2016-004-mod01-ext05 Texte n°99 du 13/12/2017 5 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR6/3400 2016-004-mod01-ext06 Texte n°99 du 13/12/2017 6 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR6/4200 2016-004-mod01-ext07 Texte n°99 du 13/12/2017 6 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR6/5100 2016-004-mod01-ext08 Texte n°99 du 13/12/2017 6 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR9/4200 2016-004-mod01-ext09 Texte n°99 du 13/12/2017 9 EH Filtre compact

TRICEL TRICEL SETA SIMPLEX FR9/6000 2016-004-mod01-ext10 Texte n°99 du 13/12/2017 9 EH Filtre compact

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 2 EH" 2014-014-mod02-ext06 Texte n°92 du 03/05/2018 2 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 3 EH" 2014-014-mod02-ext07 Texte n°92 du 03/05/2018 3 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 4 EH" 2014-014-mod02-ext08 Texte n°92 du 03/05/2018 4 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 5 EH" 2014-014-mod02-ext09 Texte n°92 du 03/05/2018 5 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 6 EH" 2014-014-mod02-ext10 Texte n°92 du 03/05/2018 6 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 7 EH" 2014-014-mod02-ext11 Texte n°92 du 03/05/2018 7 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 8 EH" 2014-014-mod02-ext12 Texte n°92 du 03/05/2018 8 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 9 EH" 2014-014-mod02-ext13 Texte n°92 du 03/05/2018 9 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 10 EH" 2014-014-mod02-ext14 Texte n°92 du 03/05/2018 10 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 12 EH" 2014-014-mod02-ext15 Texte n°92 du 03/05/2018 12 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 14 EH" 2014-014-mod02-ext16 Texte n°92 du 03/05/2018 14 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 16 EH" 2014-014-mod02-ext17 Texte n°92 du 03/05/2018 16 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 18 EH" 2014-014-mod02-ext18 Texte n°92 du 03/05/2018 18 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-Assainissement
FV, modèle géo 20 EH" 2014-014-mod02-ext19 Texte n°92 du 03/05/2018 20 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle bac 3 EH" 2011-022-mod03-ext14 Texte n°93 du 03/05/18 3 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle bac 5 EH" 2011-022-mod03-ext15 Texte n°93 du 03/05/18 5 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle bac 6 EH" 2011-022-mod03-ext16 Texte n°93 du 03/05/18 6 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle bac 10 EH" 2011-022-mod03-ext17 Texte n°93 du 03/05/18 10 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle bac 12 EH" 2011-022-mod03-ext18 Texte n°93 du 03/05/18 12 EH Filtre planté

AQUATIRIS "Jardi-assainissement
FV + FH, modèle bac 20 EH" 2011-022-mod03-ext19 Texte n°93 du 03/05/18 20 EH Filtre planté

HYDREAL SAS HYDROSTEP HS06 (6 EH) 2018-002 Texte n° 77 du 07/06/2018 6 EH "Microstation à culture fixée
sur support libre (procédé du lit fluidisé)"

HYDREAL SAS HYDROSTEP HS09 (9 EH) 2018-002-ext01 Texte n° 77 du 07/06/2018 9 EH "Microstation à culture fixée
sur support libre (procédé du lit fluidisé)"

HYDDREAL SAS HYDROSTEP HS12 (12 EH) 2018-002-ext02 Texte n° 77 du 07/06/2018 12 EH "Microstation à culture fixée
sur support libre (procédé du lit fluidisé)"

GRAF DISTRIBUTION SARL Kit Biomatic Complet 6 EH 2016-010-mod03 Texte n°128 du 14/03/2018 6 EH Filtre compact

GRAF DISTRIBUTION SARL Kit Biomatic Complet 12 EH 2016-010-ext01-mod02 Texte n° 128 du 14/03/2018 12 EH Filtre compact

GRAF DISTRIBUTION SARL Kit Biomatic Complet 12 EH 2016-010-ext01-mod03 Texte n° 128 du 14/03/2018 12 EH Filtre compact

Nassar Techno Group N-ECO5 2018-001-ext01 Texte n° 143 du 24/05/2018 5 EH Filtre compact

Nassar Techno Group N-ECO12 2018-001-ext02 Texte n° 143 du 24/05/2018 12 EH Filtre compact

 

Nassar Techno Group N-ECO18 2018-001-ext03 Texte n° 143 du 24/05/2018 18 EH Filtre compact

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